Terrain, superficie insuffisante
caro
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Modifié par micheld33 le 29/08/2011 à 15:27
coyote3317 Messages postés 1588 Date d'inscription mercredi 30 mars 2011 Statut Membre Dernière intervention 17 novembre 2023 - 30 août 2011 à 14:36
coyote3317 Messages postés 1588 Date d'inscription mercredi 30 mars 2011 Statut Membre Dernière intervention 17 novembre 2023 - 30 août 2011 à 14:36
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kasom
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29 août 2011 à 19:12
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Bonjour
Ils vendent où ils ne vendent pas les m2 manquants
je ne vois pas d'autre solution
Ils vendent où ils ne vendent pas les m2 manquants
je ne vois pas d'autre solution
bonjour
le probléme c'est que vous allez vous retrouvé avec une maison sur 1300m2
la seule solution est d'acheter ces m2 manquants
sinon problémes futur probables
cordialement
jrtolkien
le probléme c'est que vous allez vous retrouvé avec une maison sur 1300m2
la seule solution est d'acheter ces m2 manquants
sinon problémes futur probables
cordialement
jrtolkien
En principe dans les PLU ou POS il n'y a pas de surface minimum d'inscrite, c'est les maires qui ne veulent pas avoir des parcelles trop petite qui dissent cela sans fondement.
C'est le COS et le SHON du PLU qui défini la surface minimum c'est un rapport entre la surface de terrain et la surface bâti).
Par contre si c'est un assainissement individuel, la peu avoir un avis défavorable pour la mise en place du plateau filtrant (surface minimum en fonction de la nature du terrain)
Conseil : consulté le PLU de la commune pour le COS et le SHON.
C'est le COS et le SHON du PLU qui défini la surface minimum c'est un rapport entre la surface de terrain et la surface bâti).
Par contre si c'est un assainissement individuel, la peu avoir un avis défavorable pour la mise en place du plateau filtrant (surface minimum en fonction de la nature du terrain)
Conseil : consulté le PLU de la commune pour le COS et le SHON.
coyote3317
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il est indiqué 1500 m²
coyote3317
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sisi, il y a des surfaces minimum! Mais maintenant dans les PLU récents, elle n'est de mise que si elle elle justifie la protection d'un environnement ou d'une architecture. Il n'y a pas de SHON du PLU, la SHON se calcule en multipliant le COS par la surface du terrain, mais là je ne vois pas le rapport. Dam vous confondez un peu tout.