Terrain, superficie insuffisante
caro
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coyote3317 Messages postés 1663 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
coyote3317 Messages postés 1663 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour,
Je suis propriétaire d'un terrain d'une surface de 1300 m2, pour construire le règlement d'urbanisme demande 1500 m
Des voisins sont prêt à m'aider en me vendant la surface manquante
Cependant ils ne veulent pas ce démunir de cette surface et souhaite que je la leur rendent une fois la maison construite, sans qu'ils aient à débourser d'argent.
Si cela est possible, Ils souhaite connaitre sous qu'elle forme.
Précision ils ne veulent pas avoir à payer d'impots, même si je m'engage à les régler
Merci de votre aide
Caro
Je suis propriétaire d'un terrain d'une surface de 1300 m2, pour construire le règlement d'urbanisme demande 1500 m
Des voisins sont prêt à m'aider en me vendant la surface manquante
Cependant ils ne veulent pas ce démunir de cette surface et souhaite que je la leur rendent une fois la maison construite, sans qu'ils aient à débourser d'argent.
Si cela est possible, Ils souhaite connaitre sous qu'elle forme.
Précision ils ne veulent pas avoir à payer d'impots, même si je m'engage à les régler
Merci de votre aide
Caro
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4 réponses
bonjour
le probléme c'est que vous allez vous retrouvé avec une maison sur 1300m2
la seule solution est d'acheter ces m2 manquants
sinon problémes futur probables
cordialement
jrtolkien
le probléme c'est que vous allez vous retrouvé avec une maison sur 1300m2
la seule solution est d'acheter ces m2 manquants
sinon problémes futur probables
cordialement
jrtolkien
En principe dans les PLU ou POS il n'y a pas de surface minimum d'inscrite, c'est les maires qui ne veulent pas avoir des parcelles trop petite qui dissent cela sans fondement.
C'est le COS et le SHON du PLU qui défini la surface minimum c'est un rapport entre la surface de terrain et la surface bâti).
Par contre si c'est un assainissement individuel, la peu avoir un avis défavorable pour la mise en place du plateau filtrant (surface minimum en fonction de la nature du terrain)
Conseil : consulté le PLU de la commune pour le COS et le SHON.
C'est le COS et le SHON du PLU qui défini la surface minimum c'est un rapport entre la surface de terrain et la surface bâti).
Par contre si c'est un assainissement individuel, la peu avoir un avis défavorable pour la mise en place du plateau filtrant (surface minimum en fonction de la nature du terrain)
Conseil : consulté le PLU de la commune pour le COS et le SHON.
sisi, il y a des surfaces minimum! Mais maintenant dans les PLU récents, elle n'est de mise que si elle elle justifie la protection d'un environnement ou d'une architecture. Il n'y a pas de SHON du PLU, la SHON se calcule en multipliant le COS par la surface du terrain, mais là je ne vois pas le rapport. Dam vous confondez un peu tout.
La législation juridique et financière évolue en permanence...