Douane TVA import export en auto entrepreneur
mathieu-gris
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lucini Messages postés 5135 Date d'inscription samedi 27 novembre 2010 Statut Membre Dernière intervention 16 février 2023 - 19 août 2011 à 08:53
lucini Messages postés 5135 Date d'inscription samedi 27 novembre 2010 Statut Membre Dernière intervention 16 février 2023 - 19 août 2011 à 08:53
Bonjour,
Je voudrais avoir des renseignements sur l'import export de pierres semi précieuse pour un régime d'auto entrepreneur
C'est a dire je voudrais passer des commandes de matière première depuis un pays étranger (exemple l'Inde ) et revendre ma marchandise ainsi que mes créations en France a des clients ou a des professionnel
Normalement la douane effectue un contrôle des marchandises et un dédouanement en y ajoutant la TVA plus des taxes de douane
Dans le cas du régime d'auto entrepreneur cela signifierais que je suis dispenser de l'étape des douanes ? ou que c'est impossible ??
Enfin j'ai dans le projet de donner une partie du chiffre des ventes publiques a un organisme pour la recherche dois je établir un contrat ?
Merci pour tout ces renseignements
Je voudrais avoir des renseignements sur l'import export de pierres semi précieuse pour un régime d'auto entrepreneur
C'est a dire je voudrais passer des commandes de matière première depuis un pays étranger (exemple l'Inde ) et revendre ma marchandise ainsi que mes créations en France a des clients ou a des professionnel
Normalement la douane effectue un contrôle des marchandises et un dédouanement en y ajoutant la TVA plus des taxes de douane
Dans le cas du régime d'auto entrepreneur cela signifierais que je suis dispenser de l'étape des douanes ? ou que c'est impossible ??
Enfin j'ai dans le projet de donner une partie du chiffre des ventes publiques a un organisme pour la recherche dois je établir un contrat ?
Merci pour tout ces renseignements
A voir également:
- Douane TVA import export en auto entrepreneur
- Douane espagne alcool par personne - Guide
- Auto-entrepreneur ménage avis - Salon des entrepreneurs
- Loi remboursement auto-école - Guide
- Aah et auto-entrepreneur forum - Forum AAH / Handicap
- Espace auto entrepreneur avis - Forum Auto-entrepreneur
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lucini
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19 août 2011 à 08:53
19 août 2011 à 08:53
Bonjour,
Pour votre future activité, je vous conseille d'aller au centre des impots le forum ne permet pas de répondre dans le détail à votre question
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