Micro-crèches dans notre immeuble

Fan_13 - 18 août 2011 à 16:47
Lillou06300 Messages postés 126 Date d'inscription samedi 6 août 2011 Statut Membre Dernière intervention 14 juin 2012 - 18 août 2011 à 20:08
Bonjour,
Nous sommes propriétaire d'un appartement situé au 1er étage d'un immeuble très calme de 7 étages. Nous venons d'apprendre que l'un des appartements de notre étage allait changer d'occupant.
Ce week end, nos voisins de pallier ont découvert que les futurs occupants seraient en fait une dizaine de jeunes enfants et leurs "nounous" : une micro creche s'installe dans l'immeuble.
Nous avons été très surpris que la locataire n'est informé personne (ni le syndic, ni les autres occupants).
Nous avons fait de premières vérifications et il s'avère que cet appartement peut en effet avoir un usage "commercial pour une activité non bruyante".

Nous ne sommes pas très favorable à cette implantation pour plusieurs raisons :
- le bruit (10 familles circulant dans notre couloir à partir de 7h le matin + les enfants dedans et sur la terrasse en journée)
- l'usure des parties communes
- le comportement de la future responsable qui n'a pas pris la peine de présenter son projet, ce qui ne laisse rien présager de bon

Deux questions :
- d'une part pouvons nous légalement nous opposer à l'implantation de cette creche?
- d'autre part si nous ne pouvons nous opposer pouvons nous réclamer une compensation (augmentation des charges de cet occupant) puisque l'usage des parties communes et ascenseur sera intensifié! (Passage de 10 familles matin et soir)?

Nous avons informé le syndic qui va égalemnt voir comment traiter la situation mais nous souhaitons avoir d'autres avis.

Merci d'avance de votre ide

1 réponse

Lillou06300 Messages postés 126 Date d'inscription samedi 6 août 2011 Statut Membre Dernière intervention 14 juin 2012 29
18 août 2011 à 20:08
Bjr,
Si votre règlement de copropriété prévoit la possibilte d utilisation autre qu appartement, vous ne pouvez pas vous y opposer... L installation d' un médecin généraliste avec des patients qui squattent les parties communes en attendant l ouverture du cabinet, en mangeant, fumant, parlant fort, sans compter les microbes et les crachats est beaucoup plus dérangeante....
Par ailleurs il est vrai que le résident aurait pu avertir le syndic et organiser un rdv pour expliquer son projet au conseil syndical...
Malheureusement je ne pense pas que le syndic puisse faire quelque chose...
Pour ce qui est d' augmenter les charges (ascenseur par exemple) si le règlement de copro ne le prévoit pas, vous ne pourrez rien reclamer....
Je vous conseille de faire voter en assemblée la clause d aggravation des charges... En effet, cela pourrait être utile même si elle est très difficile a appliquer
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