Pile de bois contre cloture des voisins
Steph
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kasom Messages postés 33824 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
kasom Messages postés 33824 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
Bonjour,
Nous avons disposé une pile bois ainsi qu'un reliquat de palette de tuile contre le grillage, d'environ 1,5m de nos voisins (que j'appellerai A) . Le tout ne dépasse pas la hauteur de 1, 60m. Il faut savoir également que pour rentrer dans notre propriété, nous avons un chemin commun avec un autre propriétaire de terrain (Nommé B) qui se trouve au bout du notre. La pile en question se trouve sur ce chemin car le co-propriétaire de ce dernier nous laisse l'accès à 100% pour l'instant car nous sommes en travaux et cela nous permet de circuler aisément autour de la maison. B étant un cultivateur, il passe ailleurs avec ses engins agricole.
Nous avons régulièrement dans notre village des visites nocturnes... Le We dernier, des personnes sont entrées dans la propriété voisine A et sont ressorties par le grillage et éventuellement en passant par nos piles.
Les gendarmes ont souligné accès à nos voisins en disant que si l'expert d'assurance passe, l'assurance de nos voisins A peut se retourner contre nous, car cette pile peut favoriser l'accès aux personnes.
Devons- nous réellement déplacer la pile de bois afin de la mettre complètement sur notre terrain et à quelle distance des clôtures A et B ? (bien sur à terme tout devra réintégrer notre terrain afin de laisser le passage à B s'il le souhaite)
D'avance merci pour les réponses.
Nous avons disposé une pile bois ainsi qu'un reliquat de palette de tuile contre le grillage, d'environ 1,5m de nos voisins (que j'appellerai A) . Le tout ne dépasse pas la hauteur de 1, 60m. Il faut savoir également que pour rentrer dans notre propriété, nous avons un chemin commun avec un autre propriétaire de terrain (Nommé B) qui se trouve au bout du notre. La pile en question se trouve sur ce chemin car le co-propriétaire de ce dernier nous laisse l'accès à 100% pour l'instant car nous sommes en travaux et cela nous permet de circuler aisément autour de la maison. B étant un cultivateur, il passe ailleurs avec ses engins agricole.
Nous avons régulièrement dans notre village des visites nocturnes... Le We dernier, des personnes sont entrées dans la propriété voisine A et sont ressorties par le grillage et éventuellement en passant par nos piles.
Les gendarmes ont souligné accès à nos voisins en disant que si l'expert d'assurance passe, l'assurance de nos voisins A peut se retourner contre nous, car cette pile peut favoriser l'accès aux personnes.
Devons- nous réellement déplacer la pile de bois afin de la mettre complètement sur notre terrain et à quelle distance des clôtures A et B ? (bien sur à terme tout devra réintégrer notre terrain afin de laisser le passage à B s'il le souhaite)
D'avance merci pour les réponses.
A voir également:
- Pile de bois contre cloture des voisins
- Chauffage au bois - Guide
- Clôture pel - Guide
- Écoulement des eaux pluviales entre voisins - Guide
- Distance stockage bois habitation - Forum Voisinage
- Dossier cloturé caf - Forum CAF
1 réponse
Bonjour,
le bon sens me conduirait à vous répondre oui, étant donné que cela facilite l'accès aux éventuels cambrioleurs.
le bon sens me conduirait à vous répondre oui, étant donné que cela facilite l'accès aux éventuels cambrioleurs.
Steph
Ok ,pour le bon sens mais que dit la loi réellement ? Beaucoup de personnes stocke le bois contre les clôtures voisines, au fond du leur terrain. Les cambrioleurs peuvent aussi passer par là pour passer d'une maison à une autre . J'ai rarement vu une pile de bois stockée en plein milieu d'un terrain, très loin des clôtures. On ne demande pas pour autant aux propriétaires de pile de bois de les déplacer.
kasom
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il n'y a pas de texte de loi qui réglemente les piles de bois ....
La législation juridique et financière évolue en permanence...