Accusation fictive
skdu13
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duncanben Messages postés 1693 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
duncanben Messages postés 1693 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour,
donc je vous explique mon cas.aujourd'hui je reçois un pv ou une personne que je connait ni d'adam ni d'eve m'accuse d'avoir griller un feux le 08/06/2011 avec ma propre voiture donc d'après les accusation c'est moi qui conduisais mon véhicule puisque la personne m'accuse.les référence indiquer sur le papier son bien les mienne mais au jour d'aujourd'hui la carte grise n'est toujours pas a mon nom et croyer moi ou pas que le jour ou cette infraction a été relever mon véhicule été bien chez moi .alors je me demande si cette personne roule avec des plaque semblable au mienne car sur la contravention c'est bien la même plaque que sur mon véhicule la même marque (Renault) donc aider moi svp
donc je vous explique mon cas.aujourd'hui je reçois un pv ou une personne que je connait ni d'adam ni d'eve m'accuse d'avoir griller un feux le 08/06/2011 avec ma propre voiture donc d'après les accusation c'est moi qui conduisais mon véhicule puisque la personne m'accuse.les référence indiquer sur le papier son bien les mienne mais au jour d'aujourd'hui la carte grise n'est toujours pas a mon nom et croyer moi ou pas que le jour ou cette infraction a été relever mon véhicule été bien chez moi .alors je me demande si cette personne roule avec des plaque semblable au mienne car sur la contravention c'est bien la même plaque que sur mon véhicule la même marque (Renault) donc aider moi svp
2 réponses
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Bonjour,
Qui vous accuse ?
Seule les services de police peuvent vous mettre cette contravention... -
Si la carte grise n'est pas a votre nom, la contravention ne peut pas etre a votre nom puisque c'est le nom indique sur la carte grise qui determine la personne detentrice du certificat de circulation....
Ca ne serait pas une voiture d'occasion et vous n'avez pas encore fait le changement comme obligatoire dans les 15 jours apres la vente...
Enfin si vopus etes sur de vous.. deposez plainte pour usurpation d'identite et adresser votre reclamation pour le PV avec la photcopie de votre plainte a l'autorite concernee
La législation juridique et financière évolue en permanence...