Sujet Précédent Sujet Suivant

Expulsion

Résolu
smazy59 -  
*guss* Messages postés 4597 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   -
Bonjour,
quel est la date ou le mois que l'o ne peut plu expulser merci

2 réponses

Réponse 1 / 2
*guss* Messages postés 4597 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   2 529
 
Bonsoir,
Du 1ere novembre au 15 mars.
Date de la tréve hivernale.
Cdlt.
0
Réponse 2 / 2
Foyer Messages postés 19082 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   7 556
 
Bonsoir ,

Ce n'est pas le cas pour le moment. Inutile de "tirer des plans sur la planete".
-1

Discussions similaires

Expulsion d' un mobile home après 30ans
Nath -
Volte -

2 réponses
Mobil home sur terrain privé, nouvelle loi?
Quidam -
tata -

24 réponses
Expulser une personne hébergée à titre gratuit
Ming27 -
Ysabe_l -

6 réponses
Personne hébergée qui refuse de partir
Nounouille -
nunuche2 -

12 réponses
Expulsion avec mineur
Anne -
djivi38 -

3 réponses