Prejudice moral
Azkah
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azkah -
azkah -
Bonjour,
je viens d'etre cambriolée par mon jeune voisin de 17ans et des copains a lui il y a qq jours. Nous nous constituons bien evidemment partie civile ds cette affaire,je ne connais ni la procedure pour etre entendue lors du proces ni comment estimer le prejudice moral subit par la famille etant donné la proximité de nos deux habitations, et surtout par mon fils de 7ans,qui a du coup tres peur du voisin et des "invasions" de voleurs eventuelles..
Merci pour vos precieux renseignements.
Azkah.
je viens d'etre cambriolée par mon jeune voisin de 17ans et des copains a lui il y a qq jours. Nous nous constituons bien evidemment partie civile ds cette affaire,je ne connais ni la procedure pour etre entendue lors du proces ni comment estimer le prejudice moral subit par la famille etant donné la proximité de nos deux habitations, et surtout par mon fils de 7ans,qui a du coup tres peur du voisin et des "invasions" de voleurs eventuelles..
Merci pour vos precieux renseignements.
Azkah.
A voir également:
- Prejudice moral
- Préjudice - Guide
- Prejudice moral prudhomme - Guide
- Lettre témoignage harcèlement moral au travail - Guide
- Personne moral - Guide
- Barème indemnisation préjudice corporel - Guide
1 réponse
bonjour,
s'il vous plait, j'aimerai etre aiguillée sur la facon de me presenter au proces qui aura lieu rapidement apparement..Il m'est tres difficile d'estimer le prejudice moral..
Merci de votre attention.
s'il vous plait, j'aimerai etre aiguillée sur la facon de me presenter au proces qui aura lieu rapidement apparement..Il m'est tres difficile d'estimer le prejudice moral..
Merci de votre attention.
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