Arbres fruitiers

Résolu

crob -

Bonjour,

Si je saurai propriétaire de terrain agricole que j'aurai loué et que sur ces terrains il y aurait des arbres fruitiers
Aurai-je le droit de récupérer les fruits
Merci

4 réponses

Réponse 1 / 4 - Meilleure réponse
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Cafécitron
Si vous louez avec un loyer, c'est tout ou rien : le sol, les arbres et les fruits seront pour le locataire ou alors vous ne louez pas.

Si le locataire veut bien vous donner un panier de fruits de temps en temps, ce sera sympathique de sa part, mais vous n'avez pas le droit de vous servir (ni même d'aller dans le champ).

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Réponse 2 / 4
duncanben
Bonsoir,

Non puisque vous le louez...

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Réponse 3 / 4
gerber1 Modérateur
Bjr
Si j'aurais su,j'aurais pas v'nu ............!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!

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Réponse 4 / 4
dam
Revoir les conditions du bail (écrit ou oral), mes parents loué des prés pour des animaux, mais la récolte de pomme à cidre et à couteaux était pour le propriétaire. ( En Normandie ses condition sont répandus).

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1. Cafécitron
  
  C'est pour ça que je parlais d'un loyer. Si un loyer est payé, la récolte va à l'exploitant (en principe).
  Sinon, il existe des cas fréquents de paiement "en nature", où la récolte est partagée en 2 dans le cas de l'entretien d'un potager par un locataire qui ne paie pas de loyer par exemple.
  
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2. dam
  
  Même en payant un loyer, tout dépend des accords (écrit ou oral).
  
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Arbres fruitiers

4 réponses

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