Arbres fruitiers

Résolu

crob -
dam - 13 juil. 2011 à 13:59

Bonjour,

Si je saurai propriétaire de terrain agricole que j'aurai loué et que sur ces terrains il y aurait des arbres fruitiers
Aurai-je le droit de récupérer les fruits
Merci

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Cafécitron

Si vous louez avec un loyer, c'est tout ou rien : le sol, les arbres et les fruits seront pour le locataire ou alors vous ne louez pas.

Si le locataire veut bien vous donner un panier de fruits de temps en temps, ce sera sympathique de sa part, mais vous n'avez pas le droit de vous servir (ni même d'aller dans le champ).
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Réponse 2 / 4
duncanben Messages postés 1693 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention 600

Bonsoir,

Non puisque vous le louez...
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Réponse 3 / 4
gerber1 Messages postés 15765 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention 8 995

Bjr
Si j'aurais su,j'aurais pas v'nu ............!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!
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Réponse 4 / 4
dam

Revoir les conditions du bail (écrit ou oral), mes parents loué des prés pour des animaux, mais la récolte de pomme à cidre et à couteaux était pour le propriétaire. ( En Normandie ses condition sont répandus).
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1. Cafécitron
  
  C'est pour ça que je parlais d'un loyer. Si un loyer est payé, la récolte va à l'exploitant (en principe).
  Sinon, il existe des cas fréquents de paiement "en nature", où la récolte est partagée en 2 dans le cas de l'entretien d'un potager par un locataire qui ne paie pas de loyer par exemple.
  
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2. dam
  
  Même en payant un loyer, tout dépend des accords (écrit ou oral).
  
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Arbres fruitiers

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