Clause de confidentialité entre associés
Patrick
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christian75017 Messages postés 12 Statut Membre -
christian75017 Messages postés 12 Statut Membre -
Bonjour,
Est-il possible de rédiger une "clause de confidentialité" ( ou un doc de ce type ) avec mes associés ?
En fait, moi j'apporte l'idée et je vais m'associer avec des personnes capables de réaliser mon projet, je ne voudrais donc pas que celles-ci créent une autre société ( si ma société démarre mal, ou tout simplement s'ils souhaitent posséder toutes les parts sociales ).
Merci à vous.
Est-il possible de rédiger une "clause de confidentialité" ( ou un doc de ce type ) avec mes associés ?
En fait, moi j'apporte l'idée et je vais m'associer avec des personnes capables de réaliser mon projet, je ne voudrais donc pas que celles-ci créent une autre société ( si ma société démarre mal, ou tout simplement s'ils souhaitent posséder toutes les parts sociales ).
Merci à vous.
A voir également:
- Clause de confidentialité entre associés
- Mcs et associés avis de recouvrement - Forum Banque et Crédit
- MCS et associés - Forum Entreprise et sociétés
- Alexandre et associés harcèlement - Forum crédit consommation
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La législation juridique et financière évolue en permanence...
Ce sera un site internet, je ne peux déposer que la marque et le logo
Il y a plusieurs types de clause qui peuvent être ajouter à un contrat de travail...
Clause de non-concurrence, clause de confidentialité, clause d'invention.
Entre associés je ne crois pas que cela existe car si les gens s'associent c'est pour avancer dans la même direction.