Litige sur limites de propriété entre voisins
djames600
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djames600 Messages postés 2 Statut Membre -
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Bonjour,
J'ai acheté en 2008 une maison avec annexe et un jardin pour une surface totale de 1707m² clôturé en passant par une agence et le notaire du vendeur.
Récemment, après 3 ans de rénovation, je rencontre mon deuxième voisin qui me signale qu'une partie de mon terrain lui appartient et que comme il compte vendre sa propriété, il serait temps de prendre contact avec lui afin de trouver un accord pour le morceau qui lui appartient.
Bien entendu, je suis d'abord étonné de cette information sachant que j'ai visité avec l'agence et le propriétaire le terrain le long des clôtures et qu'aucune information ne m'a été donnée.
Après vérification sur mes actes, il apparait bien un litige car sur le "plan cadastral, que j'attends (vu à l'écran de l'ordinateur au cadastre ce matin) ma parcelle est plus petite que celle que j'occupe actuellement. Elle ferait un peu moins de 1000 m².
En visitant la maison lors de la vente, personne ne nous a parlé de ce problème (ni le vendeur, ni le notaire, ni l'agence immobilière) par contre l'acte notariale stipule bien l'achat d'une surface de 1707m².
Les clôtures ont quasiment 50 ans et le terrain a toujours été utilisé par l'ancien propriétaire vers qui dois-je me retourner afin de faire valoir mes droits ? Sachant que j'ai acheté cette maison pour son calme et son terrain qui bien sûr a beaucoup a joué sur le prix d'achat.
Que puis-je faire pour ma défense ? Vers qui se retourner en premier ? J'aimerais bien entendu conserver ma parcelle de terrain car c'est toute cette verdure qui m'a donné un coup de coeur pour cette maison.
Merci d'avance pour votre aide.
Cordialement.
Harry
J'ai acheté en 2008 une maison avec annexe et un jardin pour une surface totale de 1707m² clôturé en passant par une agence et le notaire du vendeur.
Récemment, après 3 ans de rénovation, je rencontre mon deuxième voisin qui me signale qu'une partie de mon terrain lui appartient et que comme il compte vendre sa propriété, il serait temps de prendre contact avec lui afin de trouver un accord pour le morceau qui lui appartient.
Bien entendu, je suis d'abord étonné de cette information sachant que j'ai visité avec l'agence et le propriétaire le terrain le long des clôtures et qu'aucune information ne m'a été donnée.
Après vérification sur mes actes, il apparait bien un litige car sur le "plan cadastral, que j'attends (vu à l'écran de l'ordinateur au cadastre ce matin) ma parcelle est plus petite que celle que j'occupe actuellement. Elle ferait un peu moins de 1000 m².
En visitant la maison lors de la vente, personne ne nous a parlé de ce problème (ni le vendeur, ni le notaire, ni l'agence immobilière) par contre l'acte notariale stipule bien l'achat d'une surface de 1707m².
Les clôtures ont quasiment 50 ans et le terrain a toujours été utilisé par l'ancien propriétaire vers qui dois-je me retourner afin de faire valoir mes droits ? Sachant que j'ai acheté cette maison pour son calme et son terrain qui bien sûr a beaucoup a joué sur le prix d'achat.
Que puis-je faire pour ma défense ? Vers qui se retourner en premier ? J'aimerais bien entendu conserver ma parcelle de terrain car c'est toute cette verdure qui m'a donné un coup de coeur pour cette maison.
Merci d'avance pour votre aide.
Cordialement.
Harry
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Merci pour vos conseils, je vais demander un rdv au notaire.