Reconstruire un cabanon insalubre
cabanoninsalubre
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ostefan -
ostefan -
Bonjour,
J'ai dû démolir mon cabanon qui était construits en matériaux amiantés: cloison, parcloses, toiture, faux plafond, poteaux, isolants.
Je voudrais le reconstruire mais je ne sais pas si je dois le déclarer car il existait lorsque j'ai acheté.
Sa superficie est supérieure à 20m2.
J'ai dû démolir mon cabanon qui était construits en matériaux amiantés: cloison, parcloses, toiture, faux plafond, poteaux, isolants.
Je voudrais le reconstruire mais je ne sais pas si je dois le déclarer car il existait lorsque j'ai acheté.
Sa superficie est supérieure à 20m2.
2 réponses
Une déclaration préalable doit être déposée avant d'édifier toute :
construction nouvelle créant une surface hors oeuvre brute (SHOB) supérieure à 2m² et inférieure ou égale à 20m²,
agrandissement d'une construction entraînant la création d'une SHOB supérieure à 2m² et inférieure ou égale à 20m²,
transformation de plus de 10m² de SHOB en surface hors oeuvre nette (SHON),
modification de l'aspect extérieur d'un bâtiment,
changement de destination d'un bâtiment (par exemple transformation d'un local commercial en local d'habitation) même lorsque celui-ci n'implique pas de travaux.
Au delà de 20 m², il faut un permis de construire.
construction nouvelle créant une surface hors oeuvre brute (SHOB) supérieure à 2m² et inférieure ou égale à 20m²,
agrandissement d'une construction entraînant la création d'une SHOB supérieure à 2m² et inférieure ou égale à 20m²,
transformation de plus de 10m² de SHOB en surface hors oeuvre nette (SHON),
modification de l'aspect extérieur d'un bâtiment,
changement de destination d'un bâtiment (par exemple transformation d'un local commercial en local d'habitation) même lorsque celui-ci n'implique pas de travaux.
Au delà de 20 m², il faut un permis de construire.
kasom
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vous auriez du faire la demande avant de démolir, car si le plu a changé et que vous ne pouvez plus construire, vous êtes coincé ...
ostephan, kasom
,
Je viens de consulter le cadastre et dans mon terrain il y a seulement une partie du cabanon de j'ai rasé.
Aie!
combien coute un permis de construire pour environ 28m2?
paye-ton des impots supplémentaires pour un cabanon que je compte utiliser en atelier avec petite cuisine de jardin?
merci pour vos réponses.
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Je viens de consulter le cadastre et dans mon terrain il y a seulement une partie du cabanon de j'ai rasé.
Aie!
combien coute un permis de construire pour environ 28m2?
paye-ton des impots supplémentaires pour un cabanon que je compte utiliser en atelier avec petite cuisine de jardin?
merci pour vos réponses.
il n'y a pas d'impôts supplémentaire mais il y a des impôts dus à la région, au département et à la commune dans le cadre d'une construction neuve.
Par contre prenez bien garde dans l'intitulé de la pièce que vous créez, par exemple un garage ne compte pas dans la shon.
Un atelier ou un cabanon peut-être considéré différemment, en particuliers s'il abrite une pièce à vivre comme une cuisine.
Faites aussi attention à votre assurance habitation, les cabanons et autres garages non-accolés à la maison principale ont tendance à ne pas être couvert s'ils ne sont pas signalés.
Par contre prenez bien garde dans l'intitulé de la pièce que vous créez, par exemple un garage ne compte pas dans la shon.
Un atelier ou un cabanon peut-être considéré différemment, en particuliers s'il abrite une pièce à vivre comme une cuisine.
Faites aussi attention à votre assurance habitation, les cabanons et autres garages non-accolés à la maison principale ont tendance à ne pas être couvert s'ils ne sont pas signalés.
La législation juridique et financière évolue en permanence...