Sujet Précédent Sujet Suivant

Haie mitoyenne

antonylall - 1 juin 2011 à 18:09
 antonylall - 6 juin 2011 à 18:53
Bonjour,

j'habite à la campagne, et j'ai mon terrain qui a une haie mitoyenne de environ 80 mètres avec le champ du paysan voisin (champ avec vaches), j'aimerai savoir si il est possible et si j'ai le droit (avec son accord) de remplacer cette haie par une cloture (pas forcément par un mur, mais juste une cloture grillagée).

Merci pour votre réponse.

3 réponses

Réponse 1 / 3
Albus
2 juin 2011 à 22:03
Bonjour,

En principe vous avez le droit, mais vous ne pouvez contraindre votre voisin à participer au coût de la clôture.
0
Réponse 2 / 3
nemrod18 Messages postés 25533 Date d'inscription vendredi 18 avril 2008 Statut Membre Dernière intervention 3 janvier 2022 4 744
6 juin 2011 à 17:28
Bonjour,

Avec un accord écrit, c'est possible.
0
Réponse 3 / 3
antonylall
6 juin 2011 à 18:53
Je dois justement voir le proprio dans la semaine, et je verrai ça avec lui. Par contre dans le cas où il ne serait pas d'accord (ce que je ne pense pas et n'espère pas), ai-je le droit à quelquechose ?
0

Discussions similaires

Destruction haie non mitoyenne
griffin -
soleilen73 -

1 réponse
Haies de plus de 30 ans
Utilisateur anonyme -
BmV -

4 réponses
obligation taille de haies de plus de 30 ans
TWINGU -
kasom -

5 réponses
enlèvement d'une haie mitoyenne
jojo22 -
u -

7 réponses
Taille de haie non mitoyenne
Hera_12 -
jodelariege -

4 réponses