Voitures sur les voies de circu. de la copro
tati93
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Rochat1 Messages postés 13435 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Rochat1 Messages postés 13435 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour,
une vingtaine de voitures tationnent systématiquement sur les voies de circulation de la copropriété, dès lors que ni le réglement de copro, ni la loi de 65 ni le décret de 67 ni la jurisprudence ne l'autorisent peut-on faire un procés pour non respect de régleent de copro?
une vingtaine de voitures tationnent systématiquement sur les voies de circulation de la copropriété, dès lors que ni le réglement de copro, ni la loi de 65 ni le décret de 67 ni la jurisprudence ne l'autorisent peut-on faire un procés pour non respect de régleent de copro?
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1 réponse
Bonjour,
Toujours un gros problème le stationnement ! Préparez pour la prochaine A. Gle un dispositif qui limitera ce stationnement peut être en rétrécissant la largeur des voies de manière à ne pouvoir laisser sa voiture sans bloquer toute circulation. Surtout arguez sur le principe de sécurité. Les pompiers, le samu, les ambulances doivent à tous moments pouvoir atteindre l'objectif.
Bien sur, vous devez faire un avenant à votre règlement de copropriété en mentionnant ces interdictions et en stipulant que tous contrevenants pourra être traduit en justice. Faites également un peu "d'action psychologique" en essayant de faire prendre conscience aux résidants de la responsabilité qu'ils engagent en se conduisant ainsi.
Bonne chance et bon courage car il en faut.
Toujours un gros problème le stationnement ! Préparez pour la prochaine A. Gle un dispositif qui limitera ce stationnement peut être en rétrécissant la largeur des voies de manière à ne pouvoir laisser sa voiture sans bloquer toute circulation. Surtout arguez sur le principe de sécurité. Les pompiers, le samu, les ambulances doivent à tous moments pouvoir atteindre l'objectif.
Bien sur, vous devez faire un avenant à votre règlement de copropriété en mentionnant ces interdictions et en stipulant que tous contrevenants pourra être traduit en justice. Faites également un peu "d'action psychologique" en essayant de faire prendre conscience aux résidants de la responsabilité qu'ils engagent en se conduisant ainsi.
Bonne chance et bon courage car il en faut.
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