Elle a 1 droit de passage puis-je passer par
paquet
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coyote3317 Messages postés 1663 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
coyote3317 Messages postés 1663 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour,
je suis proprietaire d une petite maison avec 2 entree dont 1 qui est 1 droit de passage pour 1 petite maison entre mon voisin et moi. cette derniere qui a droit de passage sur mon terrain ne veux pas que je prenne cette entree qui est a moi quel sont les droits et de plus elle menace de nuire au bon voisinage si je ne lui vend pas que faire...
je suis proprietaire d une petite maison avec 2 entree dont 1 qui est 1 droit de passage pour 1 petite maison entre mon voisin et moi. cette derniere qui a droit de passage sur mon terrain ne veux pas que je prenne cette entree qui est a moi quel sont les droits et de plus elle menace de nuire au bon voisinage si je ne lui vend pas que faire...
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2 réponses
Rien, vous n'avez pas a ceder. En fait c'est chez vous elle a juste un droit de passage et ce serait un comble que vous n'ayez pas le droit de passer chez vous, c'est le monde a l'envers.
Ne vous laissez pas faire. Ignorez la et si elle persiste faite lui un joli courrier pour lui rappeller que vous etes proprietaire et que vous etes chez vous. Que le droit de passage ne l'autorise pas a vous menacez.
N'hesitez pas a lui donner les textes de lois pour appuyer votre courrier.
Photocopier votre plan cadastre avec le sien.
Si elle veut achetter et que vous ne voulez pas vendre, ne vendez pas !
Ne vous laissez pas faire. Ignorez la et si elle persiste faite lui un joli courrier pour lui rappeller que vous etes proprietaire et que vous etes chez vous. Que le droit de passage ne l'autorise pas a vous menacez.
N'hesitez pas a lui donner les textes de lois pour appuyer votre courrier.
Photocopier votre plan cadastre avec le sien.
Si elle veut achetter et que vous ne voulez pas vendre, ne vendez pas !
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