Peut on nous verbaliser alors que le vehicule n'est pas en fonction de marche

nesserine -  
gerber1 Messages postés 16482 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   -
Bonjour,je me suis fait contrôler hier par la police et il m'on verbaliser par-ce que mon scooteur ne porte pas de plaque d'immatriculation on t-il le droit?il y a une chose que je ne comprend pas c'est que j'était a l'ârret il ne rouler pas je viens de l'acheter et j'ai envoyer tous les papier a la prefecture!que faire ?j'ai signer leur contravention

2 réponses

gerber1 Messages postés 16482 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   8 983
 
Bonjour
Votre scout . était ou : dans un garage privé . ou lieu privé . ??

Tout véhicule sur la voie publique ,doit etre en rêgle ,assurance,éclairage,freins ,immat. ect......
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katy902101 Messages postés 925 Statut Membre 155
 
bjr,
vous leur avez dis tout ça au policier,
CDT
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