Peut on nous verbaliser alors que le vehicule n'est pas en fonction de marche

nesserine - 5 mai 2011 à 15:01
gerber1 Messages postés 15868 Date d'inscription mardi 11 novembre 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 28 août 2021 - 5 mai 2011 à 15:52
Bonjour,je me suis fait contrôler hier par la police et il m'on verbaliser par-ce que mon scooteur ne porte pas de plaque d'immatriculation on t-il le droit?il y a une chose que je ne comprend pas c'est que j'était a l'ârret il ne rouler pas je viens de l'acheter et j'ai envoyer tous les papier a la prefecture!que faire ?j'ai signer leur contravention
A voir également:

2 réponses

gerber1 Messages postés 15868 Date d'inscription mardi 11 novembre 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 28 août 2021 8 961
5 mai 2011 à 15:52
Bonjour
Votre scout . était ou : dans un garage privé . ou lieu privé . ??

Tout véhicule sur la voie publique ,doit etre en rêgle ,assurance,éclairage,freins ,immat. ect......
1
katy902101 Messages postés 863 Date d'inscription mercredi 2 juin 2010 Statut Membre Dernière intervention 10 novembre 2015 134
5 mai 2011 à 15:29
bjr,
vous leur avez dis tout ça au policier,
CDT
0