Peut on nous verbaliser alors que le vehicule n'est pas en fonction de marche
nesserine
-
5 mai 2011 à 15:01
gerber1 Messages postés 15868 Date d'inscription mardi 11 novembre 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 28 août 2021 - 5 mai 2011 à 15:52
gerber1 Messages postés 15868 Date d'inscription mardi 11 novembre 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 28 août 2021 - 5 mai 2011 à 15:52
A voir également:
- Peut on nous verbaliser alors que le vehicule n'est pas en fonction de marche
- Cession véhicule pdf - Guide
- Lettre de demande de congé longue maladie fonction publique - - Modèles de lettres Salariés
- J'ai abimé ma voiture de fonction - Guide
- Décharge vente véhicule en l'état ✓ - Forum Automobile
- Fichier véhicule volé - Forum Automobile
2 réponses
gerber1
Messages postés
15868
Date d'inscription
mardi 11 novembre 2008
Statut
Modérateur
Dernière intervention
28 août 2021
8 961
5 mai 2011 à 15:52
5 mai 2011 à 15:52
Bonjour
Votre scout . était ou : dans un garage privé . ou lieu privé . ??
Tout véhicule sur la voie publique ,doit etre en rêgle ,assurance,éclairage,freins ,immat. ect......
Votre scout . était ou : dans un garage privé . ou lieu privé . ??
Tout véhicule sur la voie publique ,doit etre en rêgle ,assurance,éclairage,freins ,immat. ect......
katy902101
Messages postés
863
Date d'inscription
mercredi 2 juin 2010
Statut
Membre
Dernière intervention
10 novembre 2015
134
5 mai 2011 à 15:29
5 mai 2011 à 15:29
bjr,
vous leur avez dis tout ça au policier,
CDT
vous leur avez dis tout ça au policier,
CDT