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Mur de soutenement

valerie - 25 avril 2011 à 04:44
 Laura - 25 avril 2011 à 10:30
Bonjour,
j'ai acheter une maison donc le terrain est plus bas que mon voisin arriere et je voudrais savoir a qui reviens de construire le mur de soutenement , si m'a rue as ete fait plusieurs annee plus tard et qu'ils(la ville)ont fait plus bas les terrains que ceux des rue implanter avant.mon terrain ce trouve 5 pieds plus bas qui doit assurer les frais du murs

1 réponse

Réponse 1 / 1
Laura
25 avril 2011 à 10:24
C'est le terrain qui doit retenir ses propres terres qui doit faire le mur en cas de terrain a niveau different.
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Laura
25 avril 2011 à 10:30
Si les terrains par contre sont de niveau et qu'un des voisin decaisse pour raison personnelle a la limite du terrain voisin, dans ce cas c'est a lui de soutenir la terre de son voisin.
Exemple creuser en ras de prorpiété pour y faire un bassin...
dans votre cas ils etaient a niveau, la ville a changé les niveaux ?, dans ce cas ce serait plutot a la ville de prendre ca en charge il me semble puisqu'elle a modifié les niveaux mais... ca va etre dur.
Donc c'est a votre voisin de soutenir ce qui risque de tomber chez vous.
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