Calomnies et plainte abusive
fralouna
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15 avril 2011 à 20:57
Tio Messages postés 490 Date d'inscription mercredi 2 décembre 2009 Statut Membre Dernière intervention 27 décembre 2016 - 1 mai 2011 à 23:04
Tio Messages postés 490 Date d'inscription mercredi 2 décembre 2009 Statut Membre Dernière intervention 27 décembre 2016 - 1 mai 2011 à 23:04
A voir également:
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Tio
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1 mai 2011 à 23:04
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Bonsoir,
vous avez trouvez vous même la solution, ce sont des calomnies qui sont répréhensibles pénalement. Je vous invite donc à déposer une plainte pour dénonciation calomnieuse.
Juste pour les appels téléphonique, si vous avez la plainte, il vous suffira de produire votre relevez que vous pouvez demander à votre prestataire téléphonique, et là il n'y aura pas de doute.
Vous pouvez déposez plainte directement soit auprès de la de Police (ou la gendarmerie) soit auprès du Procureur de la république.
Cordialement
vous avez trouvez vous même la solution, ce sont des calomnies qui sont répréhensibles pénalement. Je vous invite donc à déposer une plainte pour dénonciation calomnieuse.
Juste pour les appels téléphonique, si vous avez la plainte, il vous suffira de produire votre relevez que vous pouvez demander à votre prestataire téléphonique, et là il n'y aura pas de doute.
Vous pouvez déposez plainte directement soit auprès de la de Police (ou la gendarmerie) soit auprès du Procureur de la république.
Cordialement