Sujet Précédent Sujet Suivant

Delai pour l'appel

lulu1789 -  
^^Marie^^ Messages postés 126523 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   -
Bonjour,

j'ai fait appel d'une decision ou il y avait des erreurs materielles

Je voulais savoir le delais qu'il y avait pour qu'il soit pris en compte?

3 réponses

Réponse 1 / 3
Utilisateur anonyme
 
Bonsoir, appel pour quoi !?

0
Réponse 2 / 3
lulu1789
 
erreur materiel sur jugement.

Je voulais savoir si le delai est plus rapide qu'un appel simple
0
Utilisateur anonyme
 
Pardon mais un jugement de quoi !?
0
lulu1789
 
jugement sur la garde de mon enfant
qui à été juger trop fort par rapport a ce qui était demander
0
Utilisateur anonyme
 
Je ne pense pas que l'appel soit plus rapide, à leurs yeux,
ça reste un appel, et les délais sont très long, malheureusement !
0
Réponse 3 / 3
^^Marie^^ Messages postés 126523 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   4 345
 
Bonjour

Peut-être à la suite de ça !!
0

Discussions similaires

Appel-RO signification
fabienne.htl -
Energizor -

6 réponses
Appel justice des affaire familiales
Prune-44850 -
jo -

2 réponses
Quel délai pour encaisser un chèque à La Banque Postale ?
Bcb94 -
Raoulbitembois -

13 réponses
Communication enfant parent séparé
Lilas4 -
Snoopy -

23 réponses
Pourquoi attendre 3 jours pour un dépôt d'espèce ?
Poisson rouge -
Gérard -

12 réponses