Menace de vice caché

Fedzi - 6 avril 2011 à 21:03
 Fedzi - 10 avril 2011 à 20:59
Bonjour,
Mon copain a vendu une bmw le week end passé, sur la carte grise il n'a malheureusement pas indiqué vendu dans l'etat mais juste vendu en date + heure.
Les deux partis ont signé un acte de vente qui dis :( le vendeur) déclare, en outre, que ce véhicule a fait l'objet de révisions périodiques et qu'il est à sa connaissance en bon état de marche. (l'acheteur) déclare avoir examiné en détail ce véhicule, l'avoir essayé avec le vendeur, avoir constaté qu'il est en bon état extérieur (pneus, carrosserie, etc.) et intérieur
et qu'il est en bon état de marche.
Se soir il envoie un sms a mon copain qui dis que suite a une revision faites chez bmw il faudra changer un guide de chaine + un tendeur et dis aussi que soit on paye, soit on rembourse et il ramene le vehicule soit par tribunaux.
Consilliant mon copain lui repond qu'il enverra un cheque apres reception d'un double de facture et je tien a préciser que mon copain n'été pas du tout a courant du soucis (il l'a tres peu rouler apres l'achat).
Dites nous si oui ou non il peux entamer une procédure de vice caché ??? nous n'etions pas au courant du soucis et nous avons peur qu'il revienne chaque fois avec autre chose.
Pourriez vous nous eclairer ???
Merci d'avance

2 réponses

tatou_38 Messages postés 1928 Date d'inscription vendredi 21 avril 2006 Statut Membre Dernière intervention 5 août 2015 999
6 avril 2011 à 22:19
Ce sont des pièces d'usure, donc pas un vice caché.

Surtout ne rien payer et laisser dire, sinon c'est rentrer dans un engrenage sans fin.

S'il veut annuler la vente pour vice caché, il lui faut faire une expertise à ses frais, cela le calmera.
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Merci pour cette réponse, je suis un peu rassuré ....Comme dis nous n'etions pas au courant et la on est un peu perdu .... En sachant que mon copain lui a repondu qu'il lui enverrai un cheque pour la réparation je ne pense pas que mon copain puisse se rétracté ??? Comment savoir si c'est une piece d'usure ou un vice caché ?? la voiture est de 1997 .....
Merce d'avance
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tatou_38 Messages postés 1928 Date d'inscription vendredi 21 avril 2006 Statut Membre Dernière intervention 5 août 2015 999
7 avril 2011 à 15:02
Ce n'est qu'une promesse orale qui n'engage que celui qui l'écoute !

Ne surtout rien payer, ce serait un aveu de culpabilité.
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Bonjour, j'ai a nouveau besoin de vos conseils....l'acheteur nous a envoyer un sms hier soir en disant qu'en vue des réparations il souhaite annuler la vente !!!! Que faire ?? faut il lui repondre ?? peux t'il annuler la vente comme ca ???
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tatou_38 Messages postés 1928 Date d'inscription vendredi 21 avril 2006 Statut Membre Dernière intervention 5 août 2015 999
10 avril 2011 à 17:38
La vente est parfaite (d'après ce que tu as écrit dans cette file), donc la voiture est sienne. Entre particulier il n'existe pas de délai de réflexion.

Ton acheteur peut émettre tous les souhaits qu'il veut, mais rien ne t'oblige en l'espèce à accepter. A mon humble avis réponds lui non et coupe la communication. S'il veut annuler la vente, qu'il suive la voie légale qu'il y aille avec de fortes chances de se bruler les ailes ...
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A mon avis oui la vente a été faite en bonne éduforme : control technique fait en decembre (donc - de 6mois), un acte de vente signé par les deux partis avec mentionné ce que j'ai ecris au dessus, nous n'avons rien caché a l'acheteur (rapport du CT, ce qui a été changé + les entretiens fais avec carnet d'entretien et facture a l'appui) il a bien inspecté le véhicule interieur/ exterieur/ moteur, il a fait un tour avec voila quoi il me semble que tout a été bien fait .....
En tout cas merci pour vos reponses qui ont été d'une grande aide.
Nous esperons juste qu'il n'aura pas gain de cause si il compte aller plus loin car nous sommes des personnes honnetes et nous n'etions pas au courant des "soit disant" soucis qu'il rencontre avec la voiture.
.....Affaire a suivre.....
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BarbieTM Messages postés 13892 Date d'inscription lundi 5 juillet 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 20 juin 2014 5 766
7 avril 2011 à 15:16
Bonjour,

Il ne pourra pas vous attaquer pour vice caché. Mais demander l'annulation de la vente, oui. Tout véhicule vendu doit avoir un contrôle technique de moins de 6 mois, même si le CT est "non ok".
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tatou_38 Messages postés 1928 Date d'inscription vendredi 21 avril 2006 Statut Membre Dernière intervention 5 août 2015 999
7 avril 2011 à 17:04
Fedzi n'a pas parlé de CT me semble t'il ?
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Tou est en regle le CT est de decembre 2010 ..... Et pas d'anomalie de ce que l'acheteur a dénoncé signalé sur le CT .... Il a également recu carnet d'entretient qui été a jour et facture a l'appui .....
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