Asl et tantièmes
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Utilisateur anonyme
5 avril 2011 à 22:09
5 avril 2011 à 22:09
bonjour : normalement non.
Pour le nettoyage des communs, ceux qui habitent au rez de chaussée paient moins que ceux qui sont dans les étages, car ils utilisent et salissent qu'une petite surface des communs par exemple.
C'est plus équitable, et c'est pourquoi on a "inventé" les tantièmes.
Et si vous changiez la répartitition, il y aurait certainement des grincements de dents.
Il est normal que ceux qui sont plus haut (et qui bénéficient du point de vue en plus) paient plus d'autant plus qu'ils ont une utilisation plus importante de la surface des communs.
Sauf peut-être pour l'assurance, ou vous pourriez peut-être répartir en parts égales.
Et qu'est-ce que c'est que le "tout à l'égout" ???
Pour l'eau de chaque appartement il y a bien des compteurs divisionnaires ???? sinon il vaudrait mieux en faire placer.
Pour le nettoyage des communs, ceux qui habitent au rez de chaussée paient moins que ceux qui sont dans les étages, car ils utilisent et salissent qu'une petite surface des communs par exemple.
C'est plus équitable, et c'est pourquoi on a "inventé" les tantièmes.
Et si vous changiez la répartitition, il y aurait certainement des grincements de dents.
Il est normal que ceux qui sont plus haut (et qui bénéficient du point de vue en plus) paient plus d'autant plus qu'ils ont une utilisation plus importante de la surface des communs.
Sauf peut-être pour l'assurance, ou vous pourriez peut-être répartir en parts égales.
Et qu'est-ce que c'est que le "tout à l'égout" ???
Pour l'eau de chaque appartement il y a bien des compteurs divisionnaires ???? sinon il vaudrait mieux en faire placer.
Utilisateur anonyme
6 avril 2011 à 02:49
6 avril 2011 à 02:49
bonjour : Ah là, je comprends mieux, ce n'est pas un immeuble. Le problème est de savoir si tout le monde est d'accord.
Et il faudrait peut-être se renseigner chez un notaire pour voir si cette modification ne présente pas de problème.
Et peut-être faire signer chaque copropriétaire comme quoi il est d'accord sur la modification de la répartition des charges et que ceci est définitif, même en cas de revente des maisons. Ceci afin de vous mettre à l'abri de contestations ultérieures.
Et il faudrait peut-être se renseigner chez un notaire pour voir si cette modification ne présente pas de problème.
Et peut-être faire signer chaque copropriétaire comme quoi il est d'accord sur la modification de la répartition des charges et que ceci est définitif, même en cas de revente des maisons. Ceci afin de vous mettre à l'abri de contestations ultérieures.
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5 avril 2011 à 22:49
5 avril 2011 à 22:49
@paulin
nous sommes un lotissement de 12 villas ; le tout-à-l'égout est le curage des égouts!
l'eau est l'eau du jardin commun!
nous sommes un lotissement de 12 villas ; le tout-à-l'égout est le curage des égouts!
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7 avril 2011 à 19:43
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merci Paulin;
en fait moi je ne suis pas d'accord; mais est-ce un vote à la "majorité" ou à" l'unanimité"?
en fait moi je ne suis pas d'accord; mais est-ce un vote à la "majorité" ou à" l'unanimité"?
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