Mérule dans la cave privative d'un voisin san
phila76
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phila -
phila -
Bonjour,
je pose à nouveau ma question.J'ai vendu un appartement et des dépendances en parfait état (patio,garage,cave).Mon acquéreur m'assigne en justice,car antérieurement uné mérule avait été découverte dans la cave privative d'un voisin.Celui-ci avait fait les travaux nécessaires,éradiqué le parasite,qui ne s'est nullement dévelloppé.Le diagnostic global de copropriété m'éxonère de toute trace dans mes locaux,qui ont été occupés sur le champ,san aucun préjudice et sont parfaitement sains.J'ajoute qu'il n'y avait aucun syndic privatif dans la copropriété.En quoi ma responsabilité serait-elle engagée?Ce n'est pas chez moi,le problème apparu en décembre 2008 avait cessé aussitôt,mon bien a été vendu en parfait état en Février 2010.
je pose à nouveau ma question.J'ai vendu un appartement et des dépendances en parfait état (patio,garage,cave).Mon acquéreur m'assigne en justice,car antérieurement uné mérule avait été découverte dans la cave privative d'un voisin.Celui-ci avait fait les travaux nécessaires,éradiqué le parasite,qui ne s'est nullement dévelloppé.Le diagnostic global de copropriété m'éxonère de toute trace dans mes locaux,qui ont été occupés sur le champ,san aucun préjudice et sont parfaitement sains.J'ajoute qu'il n'y avait aucun syndic privatif dans la copropriété.En quoi ma responsabilité serait-elle engagée?Ce n'est pas chez moi,le problème apparu en décembre 2008 avait cessé aussitôt,mon bien a été vendu en parfait état en Février 2010.
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2 réponses
bonjour : le mieux est de contacter votre notaire, et si l'acheteur vous fait des ennuis, il faut bien qu'il se dise qu'il n'a pas acheté du neuf, et qu'il n'y a pas de garantie.
De plus s'il a bien confiné sa cave, il a créé les conditions idéales pour le développement de cette cochonnerie, et c'est à lui de ne pas faire n'importe quoi.
De plus s'il a bien confiné sa cave, il a créé les conditions idéales pour le développement de cette cochonnerie, et c'est à lui de ne pas faire n'importe quoi.
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