Legislation sur l'emplacement des poulaillers
Bolivar2483
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Foyer Messages postés 19082 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention -
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Bonjour,
Un voisin semble responsable de plusieurs problèmes complexes. Sur une parcelle détachée de la propriété, entourée de 3 routes publiques, qu'il loue et appartenant à cette propriété, il a posé une clôture et installé deux chiens extrêmement bruyants. Ces chiens ne sorte pratiquement jamais et passent leur temps à aboyer (une démarche, écrite, a été entamée auprès du maire qui a répondu téléphoniquement qu'il ne pouvait rien faire), ils sont nourris correctement mais passent l'hiver au froid et émettent l'été des odeurs particulièrement désagréables, ils sont régulièrement battus. Il y une recrudescence des aboiements depuis l'installation d'un poulailler contigu. En outre la personne est un adulte handicapé, civilement irresponsable (accident) et particulièrement imprévisible. Durant l'été dernier une intervention de la Gendarmerie a failli tourner au pugilat.
De quels recours puis-je disposer ?
Merci.
Ex : ce jour 1 h 30 d'aboiements en deux heures (14h-16h)
Un voisin semble responsable de plusieurs problèmes complexes. Sur une parcelle détachée de la propriété, entourée de 3 routes publiques, qu'il loue et appartenant à cette propriété, il a posé une clôture et installé deux chiens extrêmement bruyants. Ces chiens ne sorte pratiquement jamais et passent leur temps à aboyer (une démarche, écrite, a été entamée auprès du maire qui a répondu téléphoniquement qu'il ne pouvait rien faire), ils sont nourris correctement mais passent l'hiver au froid et émettent l'été des odeurs particulièrement désagréables, ils sont régulièrement battus. Il y une recrudescence des aboiements depuis l'installation d'un poulailler contigu. En outre la personne est un adulte handicapé, civilement irresponsable (accident) et particulièrement imprévisible. Durant l'été dernier une intervention de la Gendarmerie a failli tourner au pugilat.
De quels recours puis-je disposer ?
Merci.
Ex : ce jour 1 h 30 d'aboiements en deux heures (14h-16h)
A voir également:
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