Legislation sur l'emplacement des poulaillers

Bolivar2483 - 16 mars 2011 à 17:07
Foyer Messages postés 18721 Date d'inscription lundi 1 septembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 13 octobre 2016 - 16 mars 2011 à 17:50
Bonjour,
Un voisin semble responsable de plusieurs problèmes complexes. Sur une parcelle détachée de la propriété, entourée de 3 routes publiques, qu'il loue et appartenant à cette propriété, il a posé une clôture et installé deux chiens extrêmement bruyants. Ces chiens ne sorte pratiquement jamais et passent leur temps à aboyer (une démarche, écrite, a été entamée auprès du maire qui a répondu téléphoniquement qu'il ne pouvait rien faire), ils sont nourris correctement mais passent l'hiver au froid et émettent l'été des odeurs particulièrement désagréables, ils sont régulièrement battus. Il y une recrudescence des aboiements depuis l'installation d'un poulailler contigu. En outre la personne est un adulte handicapé, civilement irresponsable (accident) et particulièrement imprévisible. Durant l'été dernier une intervention de la Gendarmerie a failli tourner au pugilat.
De quels recours puis-je disposer ?
Merci.
Ex : ce jour 1 h 30 d'aboiements en deux heures (14h-16h)

1 réponse

Foyer Messages postés 18721 Date d'inscription lundi 1 septembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 13 octobre 2016 7 525
Modifié par Foyer le 16/03/2011 à 17:50
Bonjour ,

Renseignez vous aupres de la SPA. En general, ils n'aiment pas trop ce genre de situation ...
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