Fumées de chauffage au bois loi spéciale ?
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lefrene
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9 déc. 2013 à 10:52
BmV Messages postés 91700 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 13 février 2025 - 12 déc. 2013 à 14:43
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Bonjour,
Suite à erreur
Quand on lit tous les sujets se rapportant aux fumées de voisinage faitent par le chauffage au bois et ses dérivés ses fumées puantes ses particules et bien on dirait que la loi sur la pollution et la gène de voisinage est différente si on chauffe au fioul au gaz ,ou au bois ???
Les utilisateurs de bois trouvent toujours normale de faire fumer et d'empester leur environement de mettre en péril la santé de leurs voisins qu'ils traitent de tatillon d'emm..... , c'est un peu le monde à l'envers , alors j'ai une question à vous poser :
Existe t-il une loi spéciale qui autorise le rejet ( bien visible à oeil et bien odorant )l'incommodation voir l'intoxication de son voisinage en toute impunité par le rejet de fumées , d'odeurs , de particules quand on chauffe avec du bois briquette ou ses dérivés ???
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Quand on lit tous les sujets se rapportant aux fumées de voisinage faitent par le chauffage au bois et ses dérivés ses fumées puantes ses particules et bien on dirait que la loi sur la pollution et la gène de voisinage est différente si on chauffe au fioul au gaz ,ou au bois ???
Les utilisateurs de bois trouvent toujours normale de faire fumer et d'empester leur environement de mettre en péril la santé de leurs voisins qu'ils traitent de tatillon d'emm..... , c'est un peu le monde à l'envers , alors j'ai une question à vous poser :
Existe t-il une loi spéciale qui autorise le rejet ( bien visible à oeil et bien odorant )l'incommodation voir l'intoxication de son voisinage en toute impunité par le rejet de fumées , d'odeurs , de particules quand on chauffe avec du bois briquette ou ses dérivés ???
A voir également:
- Réglementation cheminée voisinage
- Location sans chauffage que dit la loi - Guide
- Loi elan - Guide
- Loi alur - Guide
- Ramonage obligatoire texte de loi - - Travaux-Construction
- Télétravail loi nombre de jours - Guide
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BmV
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9 déc. 2013 à 11:53
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