répartition de tantième, rachat lot de copro

Question

Bonjour, deux nouveaux propriétaires viennent d'investir dans notre copropriété. Or il se trouve que leur appartement à subit des modifications (extensions sous le toit), datant des anciens propriétaires, sans que la répartition des tantièmes ne soit refaite. Pour notre part, nous avons accès à un toit pouvant servir de terrasse (après travaux), que nous souhaitons acquérir. Ma 1ère question est: Qui doit payer le calcul des tantièmes? Chacun indépendamment? Tous ensembles, avec une répartition des frais? Que dit la loi à ce sujet? Ma seconde questions est: La cession du toit pour en faire une terrasse, doit-elle être voté à l'unanimité ou selon un autre mode de vote?

Merci d'avance
Cordialement
Thierry

Rochat1 · Answer

Bonjour, 
Modifier les parties communes d'une copropriété n'est jamais chose facile. Effectivement il faut réduire le nombre de tantièmes. Le règlement de copropriété est lui aussi à modifier. Cet avenant est notarié et publié aux hypothèques d'où un certain coût supporté uniquement par le demandeur, acheteur du bien social. Il y a également l'achat proprement dit qui est estimé et la somme reversée à la copropriété.  
Quant au vote pour accéder à la vente, il est réalisé à la majorité des voix. 
Cordialement.

Rochat1 · Answer

Bonjour,
Relisez votre règlement de copropriété, la mention doit être inscrite.

Rochat1 · Answer

Bonjour,
Ce sont deux dossiers différents. Lors de la vente de votre premier appartement, vous devrez rembourser le prêt. Si vous souhaitez acquérir un nouvel appartement, vous devrez effectuer un deuxième prêt. Mais voyez votre banque, des informations précises vous seront communiquées.

thierry.kj · Answer

Bonjour

J'ai consulté mon conseiller bancaire. Il m'a dit que je n'étais pas obligé de rembourser le prêt comme il n'y a pas d'hypothèque. Je vous l'avez précisé dans le message du 14/03/2011. Vous avez répondu que le remboursement devait se faire car c'était deux dossiers différent!!! Oups!! Avant de répondre, veillez à ce que vous dites soit correct et de ce fait, ne pas induire les gens en erreurs. Si non à quoi bon proposer ce service gratuit aux internautes.

Cordialement
Thierry

Rochat1 · Answer

Bonjour,   
Dites jeune homme, sachez que je n'ai pas de dossier sous les yeux et que mon avis n'engage que moi. Bien sûr que si vous n'empruntez pas pour le nouvel appartement que vous souhaitez acheter, il n'y a pas lieu de rembourser l'ancien prêt. Mais comment le saurais-je que vous n'allez pas emprunter ?   
Je dois vous rappeler que les renseignements que vous glanez sur ce site sont gracieusemnt indiqués par des bénévoles. Pour avoir des réponses adaptées, il faut également que la personne qui s'informe soit précise dans ses explications. Alors jeune homme un peu de respect s'il vous plait pour ceux qui essaient de vous renseigner.  
Je ne vous salue pas.

thierry.kj · Answer

Re bonjour. L'objet de ma question était justement de savoir si je devrait refaire un emprunt ou non. Puisque je vous disait vouloir réinvestir dans un nouvel achat de résidence principale. Si comme vous me l'aviez dit, j'aurai du rembourser mon prêt, j'aurais du refaire un crédit pour le nouvel achat. Ce qui n'est pas le cas comme vous le dites en accord avec mon banquier, suite au message d'aujourd'hui. Il me semblait que ma question initiale était assez claire.

Allez, ne soyez pas fâché!!!
Bonne journée
Sincères salutations Monsieur!!!

PS: pas si jeunes que cela!!!

Rochat1 · Answer

Re.....bonjour,
Mon adrénaline est retombée... et surtout sachez que je ne vous en veux pas !!
Bonne journée à vous également et bien cordialement. :-))

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