Qu'elle plaintes??
tribal
-
9 mars 2011 à 21:57
Tio Messages postés 490 Date d'inscription mercredi 2 décembre 2009 Statut Membre Dernière intervention 27 décembre 2016 - 10 mars 2011 à 12:14
Tio Messages postés 490 Date d'inscription mercredi 2 décembre 2009 Statut Membre Dernière intervention 27 décembre 2016 - 10 mars 2011 à 12:14
1 réponse
Tio
Messages postés
490
Date d'inscription
mercredi 2 décembre 2009
Statut
Membre
Dernière intervention
27 décembre 2016
246
10 mars 2011 à 12:14
10 mars 2011 à 12:14
Bonjour,
Tout d'abord, permettez moi de vous dire que pour avoir une réponse dans les meilleurs délais, vieux vaut écrire votre problème sans faute d'orthographe.
Pour ce qui est de votre problème.
Sur votre premier paragraphe, concernant les mensonges, qui sont a prouver, vous pouvez agir au pénal pour dénonciation calomnieuse, pour la séquestration, et pour diffamation pour le reste. Sur un plan civil, il s'agit d'une atteinte à l'honneur ou à la considération qui ouvre droit à des dommages et intérêts.
Sur votre deuxième et troisième paragraphe, pour vos vêtements, il s'agit d'une infraction d'abus de confiance, mais elle a peut de chance de vous les rendre, au mieux, faite lui une mise en demeure de vous les rendre en la menaçant de la poursuivre. Pour ce qui est de ses dettes et des ses mensonges, bien que s'agissant d'une escroquerie, juridiquement parlant, vous ne pouvez pas agir, sauf si vous lui avez prêté de l'argent, et encore faut il prouver le mensonge, et les autres manoeuvres frauduleuses, car le mensonge n'est pas suffisant pour caractériser l'infraction.
Enfin, pour le problème de vie privée, vous pouvez toujours porter plainte pour atteinte à la vie privée. Pour ce qui est des comptes, la simple consultations n'est pas suffisante pour constituer une autre infraction.
Étant précisé, qu'elle est présumé innocente, il faudra rapporter la preuve de toutes les infractions que j'ai énuméré.
Cordialement
Tout d'abord, permettez moi de vous dire que pour avoir une réponse dans les meilleurs délais, vieux vaut écrire votre problème sans faute d'orthographe.
Pour ce qui est de votre problème.
Sur votre premier paragraphe, concernant les mensonges, qui sont a prouver, vous pouvez agir au pénal pour dénonciation calomnieuse, pour la séquestration, et pour diffamation pour le reste. Sur un plan civil, il s'agit d'une atteinte à l'honneur ou à la considération qui ouvre droit à des dommages et intérêts.
Sur votre deuxième et troisième paragraphe, pour vos vêtements, il s'agit d'une infraction d'abus de confiance, mais elle a peut de chance de vous les rendre, au mieux, faite lui une mise en demeure de vous les rendre en la menaçant de la poursuivre. Pour ce qui est de ses dettes et des ses mensonges, bien que s'agissant d'une escroquerie, juridiquement parlant, vous ne pouvez pas agir, sauf si vous lui avez prêté de l'argent, et encore faut il prouver le mensonge, et les autres manoeuvres frauduleuses, car le mensonge n'est pas suffisant pour caractériser l'infraction.
Enfin, pour le problème de vie privée, vous pouvez toujours porter plainte pour atteinte à la vie privée. Pour ce qui est des comptes, la simple consultations n'est pas suffisante pour constituer une autre infraction.
Étant précisé, qu'elle est présumé innocente, il faudra rapporter la preuve de toutes les infractions que j'ai énuméré.
Cordialement