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1 réponse
Utilisateur anonyme
9 mars 2011 à 20:40
9 mars 2011 à 20:40
bonsoir, Et bien déjà, on n'a pas le droit de mettre de l'eau de pluie dans un puits.
En dehors de ça, utilise-t-il ce puits pour arroser par exemple ???
De toutes façons, s'il veut profiter de la servitude il est tenu d'entretenir, l'un ne va pas sans l'autre.
Allez voir votre notaire pour conseil, et prenez des photos. La consultation d'un notaire est en principe gratuite.
En dehors de ça, utilise-t-il ce puits pour arroser par exemple ???
De toutes façons, s'il veut profiter de la servitude il est tenu d'entretenir, l'un ne va pas sans l'autre.
Allez voir votre notaire pour conseil, et prenez des photos. La consultation d'un notaire est en principe gratuite.
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