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Puis je abattre des arbres qui ne se trouve pas sur mon terrain sachant que c mo

cmetz -  
BarbieTM Messages postés 13908 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   -
Bonjour,
puis je abattre des arbres qui ne se trouve pas sur mon terrain sachant que c moi qui les ai planter
A voir également:

2 réponses

Réponse 1 / 2
NIKENIKE
 
non,tout bien se trouvant sur le terrain d'une personne aparttient a celle-ci,et on plante pas un arbre chez le voisin
0
Réponse 2 / 2
BarbieTM Messages postés 13908 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   5 794
 
Bonjour,

Si vous avez planté des arbres chez le voisin, non vous ne pouvez pas les abattre.

Quel est votre problème ?
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