URGENT charges recuperable
audrey
-
audrey -
audrey -
Bonjour,
j'occupe mon logement depuis juillet 2008 et ma propriétaire viens de me demander 54 euros de charges récupérable qui date de octobre 2008 a septembre 2009 et 124 euros de charges pour Septembre 2009 a septembre 2010; a t'elle le droit de tout me réclamer d'un coup surtt après tout ce temps, ou aurait du t'elle m'envoyer a chaque fois une lettre pour me le dire? et si oui est ce possible de ne pas payer pour faute de pas m'avoir prévenue plus tot? (j'oublie elle ma envoyé toute les charges ci dessus par mail et y a joint les justificaitfs)
Merci
j'occupe mon logement depuis juillet 2008 et ma propriétaire viens de me demander 54 euros de charges récupérable qui date de octobre 2008 a septembre 2009 et 124 euros de charges pour Septembre 2009 a septembre 2010; a t'elle le droit de tout me réclamer d'un coup surtt après tout ce temps, ou aurait du t'elle m'envoyer a chaque fois une lettre pour me le dire? et si oui est ce possible de ne pas payer pour faute de pas m'avoir prévenue plus tot? (j'oublie elle ma envoyé toute les charges ci dessus par mail et y a joint les justificaitfs)
Merci
A voir également:
- URGENT charges recuperable
- Charges locatives abusives hlm - Forum Habitation
- Charges locatives non mentionnées bail - Forum Louer un logement
- Régularisation charges eau froide - Forum Louer un logement
- Loyer sans charges comprises - Forum Louer un logement
- Régularisation des charges abusive ? - Forum Louer un logement
3 réponses
Bonjour
le propriétaire, s'il ne l'a pas fait, peut régulariser et récupérer les charges auprès du locataire rétroactivement sur 5 années
Le locataire peut également, dans le même délai de prescription, réclamer un trop payé.
Le propriétaire peut réajuster annuellement les provisions demandées ; il doit cependant le justifier par la communication de résultats antérieurs arrêtés lors de la précédente régularisation et, lorsque l'immeuble est soumis au statut de la copropriété ou lorsque le bailleur est une personne morale, par le budget prévisionnel.
Bien sur il vous doit les justificatifs de ce qui est demandé
le propriétaire, s'il ne l'a pas fait, peut régulariser et récupérer les charges auprès du locataire rétroactivement sur 5 années
Le locataire peut également, dans le même délai de prescription, réclamer un trop payé.
Le propriétaire peut réajuster annuellement les provisions demandées ; il doit cependant le justifier par la communication de résultats antérieurs arrêtés lors de la précédente régularisation et, lorsque l'immeuble est soumis au statut de la copropriété ou lorsque le bailleur est une personne morale, par le budget prévisionnel.
Bien sur il vous doit les justificatifs de ce qui est demandé
malheureusement oui.. elle a 5 ans pour le faire mais est-ce que cette augmentation est prévue dans votre bail? auquel cas, elle ne peut pas augmenter le loyer.
POur les charges, c'est différents car c'est distint du loyer mais elle soit s'en justifier. Aller sur le site de l'ADIL.com, il y a la liste exhautive des charges incombant au locataire; elles sont limitées...contrôler par rapport à 2008. TOut a augmenté, donc rien de surprenant.
Désolée, vous devez payer mais par contre, vous pouvez demander un échelonnement en plusieurs fois... par écrit en LR/AR... vous aurez des traces au cas où!
POur les charges, c'est différents car c'est distint du loyer mais elle soit s'en justifier. Aller sur le site de l'ADIL.com, il y a la liste exhautive des charges incombant au locataire; elles sont limitées...contrôler par rapport à 2008. TOut a augmenté, donc rien de surprenant.
Désolée, vous devez payer mais par contre, vous pouvez demander un échelonnement en plusieurs fois... par écrit en LR/AR... vous aurez des traces au cas où!
La législation juridique et financière évolue en permanence...