Arbres trop haut
Résolu
praline
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praline -
praline -
Bonjour,
je suis propriétaire depuis 22 ans , mon voisin a un (( noyer de +20 mètres ) qui était déjà là ; avant moi !!!; plusieurs branches dépassent sur mon terrain (4 mètres) sans les feuilles!!a coté de se noyer a gauche un autre arbre (?) dont le tronc se divise en 4 troncs et encore plus haut (( ce qui fait que le noyer pousse de mon coté ;; )) ; j'ai une perte considérable d'ensoleillement et de luminosité depuis plusieurs années ;. malgré mes demandes réitérées ; et l'envoie d'une lettre rc avec acr ; j'ai demandée une injonction de faire ( l'élagage du noyer) ; il a reçu une ordonnance par le juge de proximité; décide que l'affaire sera examinée a l'audience le 17 mars ( a moins que l'injonction de faire a été exécutée )) ce qui m'étonnerais !!! alors ma question est , comment faire appliquer code 673 ;?? ( d'après les réponses ci dessus je pense q"il faut faire constater par un huissier ; qui va payer se huissier ;?? merci ; cordialement
je suis propriétaire depuis 22 ans , mon voisin a un (( noyer de +20 mètres ) qui était déjà là ; avant moi !!!; plusieurs branches dépassent sur mon terrain (4 mètres) sans les feuilles!!a coté de se noyer a gauche un autre arbre (?) dont le tronc se divise en 4 troncs et encore plus haut (( ce qui fait que le noyer pousse de mon coté ;; )) ; j'ai une perte considérable d'ensoleillement et de luminosité depuis plusieurs années ;. malgré mes demandes réitérées ; et l'envoie d'une lettre rc avec acr ; j'ai demandée une injonction de faire ( l'élagage du noyer) ; il a reçu une ordonnance par le juge de proximité; décide que l'affaire sera examinée a l'audience le 17 mars ( a moins que l'injonction de faire a été exécutée )) ce qui m'étonnerais !!! alors ma question est , comment faire appliquer code 673 ;?? ( d'après les réponses ci dessus je pense q"il faut faire constater par un huissier ; qui va payer se huissier ;?? merci ; cordialement
2 réponses
Tu as fait tout ce qu'il fallait.
Je pense que ton voisin va réagir, car si la décision n'est pas appliquée, il risque de gros soucis.
En cliqanut sur le lien suivant, tu trouveras les info sur ton droit et les arbres entre le voisin et toi .
http://arbre.org
Je pense que ton voisin va réagir, car si la décision n'est pas appliquée, il risque de gros soucis.
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