Durée moyenne de transcription de mariage
Résolu/Fermé
Lebrun
-
Kader -
Kader -
Bonjour,
J'ai déposé ma demande de transcription de mariage en juillet 2010 au service de Nantes. Quand leur ai posé la question sur la durée des traitements, on m'a répondu :
{//Bonjour,
Il faut compter entre 4 et 6 mois.
Cordialement.
Service Central d'Etat Civil
Bureau de l'accueil et de la communication//}.
6 mois après, je n'ai rien reçus. Je les ai relancé, voici leur répnse automatique :
{//Le BTM accuse réception de votre message. S'il s'agit d'une simple demande de renseignement sur l'état d'avancement de votre dossier, il ne vous sera pas répondu directement. Un courrier vous sera adressé lors de l'examen de votre dossier si des pièces complémentaires sont nécessaires.
RAPPEL :
Les demandes de transcription d'acte de mariage avec CCAM (certificat de capacité à mariage) sont traitées en priorité (délai moyen de 6 à 9 semaines) ; les dossiers sans CCAM ne font pas l'objet d'un traitement prioritaire (délai moyen de 5 à 8 mois, ou plus, selon qu'il y a ou non auditions et transmission au Parquet de Nantes).
A chaque étape de la procédure les usagers reçoivent un courrier les informant du suivi du dossier.
Cordialement,
Le BTM//}
Et voici la réponse "personnalisée" que j'avais déjà reçus en novembre 2010 :
{//Je me réfère à votre courriel en date du 30 janvier 2011 relatif à la suite réservée à une demande de transcription d'acte de mariage étranger dans les registres de l'état civil consulaire français.
Votre dossier a été enregistré sous les références DOS ALGER .2010 T.XXXXX. Son étude devrait intervenir dans les semaines ou les mois à venir en fonction de sa recevabilité (certificat de capacité à mariage, pièces manquantes ou autre). Vous serez tenu informé de la suite qui lui sera réservée.
Je vous invite à patienter et à limiter vos courriers à d'éventuels changements d'adresse.//}
Je me demande pourquoi tout ce temps pour une transcrire un mariage ?
Est-ce normal ?
Merci d'avance.
Lebrun.
J'ai déposé ma demande de transcription de mariage en juillet 2010 au service de Nantes. Quand leur ai posé la question sur la durée des traitements, on m'a répondu :
{//Bonjour,
Il faut compter entre 4 et 6 mois.
Cordialement.
Service Central d'Etat Civil
Bureau de l'accueil et de la communication//}.
6 mois après, je n'ai rien reçus. Je les ai relancé, voici leur répnse automatique :
{//Le BTM accuse réception de votre message. S'il s'agit d'une simple demande de renseignement sur l'état d'avancement de votre dossier, il ne vous sera pas répondu directement. Un courrier vous sera adressé lors de l'examen de votre dossier si des pièces complémentaires sont nécessaires.
RAPPEL :
Les demandes de transcription d'acte de mariage avec CCAM (certificat de capacité à mariage) sont traitées en priorité (délai moyen de 6 à 9 semaines) ; les dossiers sans CCAM ne font pas l'objet d'un traitement prioritaire (délai moyen de 5 à 8 mois, ou plus, selon qu'il y a ou non auditions et transmission au Parquet de Nantes).
A chaque étape de la procédure les usagers reçoivent un courrier les informant du suivi du dossier.
Cordialement,
Le BTM//}
Et voici la réponse "personnalisée" que j'avais déjà reçus en novembre 2010 :
{//Je me réfère à votre courriel en date du 30 janvier 2011 relatif à la suite réservée à une demande de transcription d'acte de mariage étranger dans les registres de l'état civil consulaire français.
Votre dossier a été enregistré sous les références DOS ALGER .2010 T.XXXXX. Son étude devrait intervenir dans les semaines ou les mois à venir en fonction de sa recevabilité (certificat de capacité à mariage, pièces manquantes ou autre). Vous serez tenu informé de la suite qui lui sera réservée.
Je vous invite à patienter et à limiter vos courriers à d'éventuels changements d'adresse.//}
Je me demande pourquoi tout ce temps pour une transcrire un mariage ?
Est-ce normal ?
Merci d'avance.
Lebrun.
A voir également:
- Suivi dossier transcription mariage nantes forum
- Délai transcription mariage nantes sans ccm - Meilleures réponses
- Transcription avec ccam - Meilleures réponses
- Rétractation mariage sous 7 jours - Guide
- Dossier mdph refusé forum - Forum AAH / Handicap
- Transfert dossier caf autre département forum - Forum CAF
- Dossier traité caf mais pas de paiement forum - Forum CAF
- Refus naturalisation par mariage forum - Forum Formalités et papiers
3 réponses
Bonjour,
jaimerais savoir combien de temps dure une transcription de mariage je suis francaise je me suis marrier avec un algerien jai envoyer mon dossier a nantes au service des transcriptions ils mont dis dans un mail qul est enregistrer depuis le 25 fevrier mais ne mont pas dis combien de temps ils vont me donner mon livret de famille je precise que jai fais le ccm est ce que je dois les relancer pour leur demandez ? JATTENDS VOS REPONSES MERCI
jaimerais savoir combien de temps dure une transcription de mariage je suis francaise je me suis marrier avec un algerien jai envoyer mon dossier a nantes au service des transcriptions ils mont dis dans un mail qul est enregistrer depuis le 25 fevrier mais ne mont pas dis combien de temps ils vont me donner mon livret de famille je precise que jai fais le ccm est ce que je dois les relancer pour leur demandez ? JATTENDS VOS REPONSES MERCI
bonjour,
j'ai envoyer ma demande de transcription en fevrier 2010. quand je les ai apeler il mon dit que la duré minimum pour traiter le dossier est de 6 a 12 mois.
je n'est pa fait de ccm
en septembre 2010 ma transcription a ete faite.
j'ai envoyer mon dossier le 1er fevrier, il on accuser reception de mon dossier que en mars. donc un moi apres.
Ca fait que depuit juillet que tu atend ce nest pas beaucoup. Pour toi ca parait long mais pas pour eux. Soit patien.
j'ai envoyer ma demande de transcription en fevrier 2010. quand je les ai apeler il mon dit que la duré minimum pour traiter le dossier est de 6 a 12 mois.
je n'est pa fait de ccm
en septembre 2010 ma transcription a ete faite.
j'ai envoyer mon dossier le 1er fevrier, il on accuser reception de mon dossier que en mars. donc un moi apres.
Ca fait que depuit juillet que tu atend ce nest pas beaucoup. Pour toi ca parait long mais pas pour eux. Soit patien.
Bonjour a tous;
je suis dans la meme situation que vous mais moiil s'agit du 2 eme dossier que j'ai envoyé le 15/10/2010 car le premier qui a été envoyé le 11/11/2009 a été perdu dans leur locaux, d'apres ce qu'il a dit le monsieur qui m'a appellé et aussi il a rajouté qu'ils vont accélérer mon dossier, mais malheureusement j'attend toujours. Que dois je faire ????
merci
je suis dans la meme situation que vous mais moiil s'agit du 2 eme dossier que j'ai envoyé le 15/10/2010 car le premier qui a été envoyé le 11/11/2009 a été perdu dans leur locaux, d'apres ce qu'il a dit le monsieur qui m'a appellé et aussi il a rajouté qu'ils vont accélérer mon dossier, mais malheureusement j'attend toujours. Que dois je faire ????
merci
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Moi je voulais savoir si le mail est nécessaire pour faire avancer le dossier