Donnation de véhicule
loic 59
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Bonjour,
Voilà je suis propriétaire d'une fiat brava et je suis en couple. La carte grise est a mon nom et ma petite amie la conduit et est assuré en tant que 2eme conducteur.
Prochainement, je vais acquérir une citroen ds3 et je ne roulerai plus avec la fiat brava donc de ce fait je veux ne plus etre assuré sur la fiat brava mais ma copine va toujours rouler avec.
Comment je dois procéder pour etre résilier car c'est une donation ? Et la carte grise je veux la garder a mon nom pour évité de payer la sous préfecture est possible ?
Voilà je suis propriétaire d'une fiat brava et je suis en couple. La carte grise est a mon nom et ma petite amie la conduit et est assuré en tant que 2eme conducteur.
Prochainement, je vais acquérir une citroen ds3 et je ne roulerai plus avec la fiat brava donc de ce fait je veux ne plus etre assuré sur la fiat brava mais ma copine va toujours rouler avec.
Comment je dois procéder pour etre résilier car c'est une donation ? Et la carte grise je veux la garder a mon nom pour évité de payer la sous préfecture est possible ?
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2 réponses
vous avez le droit de donner la fiat brava à votre amie. mais elle devras mettre la carte grise à son nom et l'assurer.
Vous faite la meme démarche qu'une vente, remplir le formulaire cession d'un véhicule, rayé la carte grise avec vendu et date et heure, et plus plus de sureté une lettre à votre amie, comme comme quoi vous lui donné le véhicule ce jour (dater, heurer et signé), à titre amical et gratuit :-)))). Top c'est bientot la saint valentin :-))
Vous faite la meme démarche qu'une vente, remplir le formulaire cession d'un véhicule, rayé la carte grise avec vendu et date et heure, et plus plus de sureté une lettre à votre amie, comme comme quoi vous lui donné le véhicule ce jour (dater, heurer et signé), à titre amical et gratuit :-)))). Top c'est bientot la saint valentin :-))
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