Problèmes avec RSI
dav95
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2 févr. 2011 à 19:20
Jessy23 Messages postés 4395 Date d'inscription mardi 9 septembre 2008 Statut Membre Dernière intervention 10 mai 2013 - 4 janv. 2012 à 10:20
Jessy23 Messages postés 4395 Date d'inscription mardi 9 septembre 2008 Statut Membre Dernière intervention 10 mai 2013 - 4 janv. 2012 à 10:20
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2 réponses
Jessy23
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10 mai 2013
2 318
2 févr. 2011 à 20:33
2 févr. 2011 à 20:33
Bonjour,
Il faut envoyé au RSI votre certificat de radiation du CFE
Accompagné d'un courrier en rappelant les faits et la date de radiation.
En ce qui concerne la sécu, vous n'avez pas a vous y inscrire car vous etes couverte pendant un an apres l'arret de votre activité. par le RSI.
Bon courage
Il faut envoyé au RSI votre certificat de radiation du CFE
Accompagné d'un courrier en rappelant les faits et la date de radiation.
En ce qui concerne la sécu, vous n'avez pas a vous y inscrire car vous etes couverte pendant un an apres l'arret de votre activité. par le RSI.
Bon courage
AsdePik
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lundi 31 janvier 2011
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8 février 2011
6
2 févr. 2011 à 20:53
2 févr. 2011 à 20:53
Bonjour,
L'explication la plus plausible est que le RSI n'a pas officiellement connaissance de votre radiation ou ne l'a pas enregistrée.
Attention : un simple courrier ne suffit bien entendu pas à vous détacher de votre statut de gérant. Vous devez fournir au choix :
-le kbis mentionnant votre démission.
-une copie des statuts mis à jour visée par le Centre Des Impôts.
Il peut également ne pas être illogique que vous receviez des appels suite à régularisation de votre compte.
Pardon de contredire Jessy mais vous devez effectivement dépendre de la CPAM sans maintien de droits si vous êtes à nouveau salarié. Mais vous ne pourrez obtenir de certificat de fin de droit aux prestations santé tant que votre situation de cotisant ne sera pas réglée si vous n'êtes pas considéré comme radié.
Pourquoi ne pas prendre un peu de temps (une journée paraît un peu exagéré, non?) afin de leur fournir votre justificatif de cessation et un bulletin de salaire afin de faire un tir groupé?
Vous pouvez également effectuer une transmission par fax si vous le souhaitez.
Bien cordialement, AsdePik.
L'explication la plus plausible est que le RSI n'a pas officiellement connaissance de votre radiation ou ne l'a pas enregistrée.
Attention : un simple courrier ne suffit bien entendu pas à vous détacher de votre statut de gérant. Vous devez fournir au choix :
-le kbis mentionnant votre démission.
-une copie des statuts mis à jour visée par le Centre Des Impôts.
Il peut également ne pas être illogique que vous receviez des appels suite à régularisation de votre compte.
Pardon de contredire Jessy mais vous devez effectivement dépendre de la CPAM sans maintien de droits si vous êtes à nouveau salarié. Mais vous ne pourrez obtenir de certificat de fin de droit aux prestations santé tant que votre situation de cotisant ne sera pas réglée si vous n'êtes pas considéré comme radié.
Pourquoi ne pas prendre un peu de temps (une journée paraît un peu exagéré, non?) afin de leur fournir votre justificatif de cessation et un bulletin de salaire afin de faire un tir groupé?
Vous pouvez également effectuer une transmission par fax si vous le souhaitez.
Bien cordialement, AsdePik.
3 janv. 2012 à 16:55
donc que faire ?
4 janv. 2012 à 10:20
Comme dis plus haut, votre mari est couvert jusqu'a fin janvier 2012 donc jusqu'a fin de ce mois.
Une fois passé ce delais vous allez a la sécu avec les feuilles de paie de votre mari ou indemnités assedic pour l'inscrire a la sécu. Sachez qu'il faut minimum 122 h de travail salarié pour etre couvert par la sécu.
Si dans le cas ou votre mari n'a pas retravaillé depuis et n'a perçu aucun revenue salarié dans ce cas il devrat faire une demande de CMU aupres du RSI.
Bonne continuation