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kasom
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27 janv. 2011 à 21:59
27 janv. 2011 à 21:59
Bonsoir
je vous donnerai le conseil suivant: réaliser le mur de soutènement de la hauteur du terrain uniquement, ne pas le faire dépasser en hauteur
et plantez haies et clôtures selon les règles du lotissement.
le règlement du lotissement ( ou plutôt le cahier des charges ) qui est privé prime sur le PLU /POS , donc si les voisins ou le lotisseur râlent, il vous faudra justifier votre démarche sous peine de démolition .
Et malgré tout, il vous faut une demande préalable au service urbanisme ...
je vous donnerai le conseil suivant: réaliser le mur de soutènement de la hauteur du terrain uniquement, ne pas le faire dépasser en hauteur
et plantez haies et clôtures selon les règles du lotissement.
le règlement du lotissement ( ou plutôt le cahier des charges ) qui est privé prime sur le PLU /POS , donc si les voisins ou le lotisseur râlent, il vous faudra justifier votre démarche sous peine de démolition .
Et malgré tout, il vous faut une demande préalable au service urbanisme ...
8 avril 2011 à 22:57
Par contre, dans sa nature juridique, s'il dépasse votre terre de plus de 40 cm, il peut être considéré comme une clôture, et là les règles du lotissement en la matière s'appliquent.
J'espère que cela vous éclairera et bon courage pour le mur.