Immeuble sans partie commune
simonm11
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simonm11 Messages postés 4 Statut Membre -
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Bonjour,
Quel therme peut-on employer pour un babitat de plusieurs logements (immeuble), ou il n'y aurais pas de parties communes.
par exemple, un logement à l'étage qui aurait un acces par escalier exterieure avec aucun espace en comun avec le logement du rez de chaussez.
et aussi, si vous savez, une définition pour habitat Superposé.
D'avance merci.
Quel therme peut-on employer pour un babitat de plusieurs logements (immeuble), ou il n'y aurais pas de parties communes.
par exemple, un logement à l'étage qui aurait un acces par escalier exterieure avec aucun espace en comun avec le logement du rez de chaussez.
et aussi, si vous savez, une définition pour habitat Superposé.
D'avance merci.
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2 réponses
Bonjour,
Je ne comprends pas très bien votre question. Vous prétendez que dans votre immeuble, il n'y a pas de parties communes ? L'escalier dont vous faites mention repose sur du terrain appartenant à la copropriété, donc voilà déjà une partie commune. La toiture de l'immeuble est une partie commune. Les arrivées et départs de fluides sont des parties communes. Alors ....?
Je ne comprends pas très bien votre question. Vous prétendez que dans votre immeuble, il n'y a pas de parties communes ? L'escalier dont vous faites mention repose sur du terrain appartenant à la copropriété, donc voilà déjà une partie commune. La toiture de l'immeuble est une partie commune. Les arrivées et départs de fluides sont des parties communes. Alors ....?
Pas de pieces en commun entre les différent logements à l'interieure du batiment.
Pour l'escalier, il serait exterieur et donnerait acces au balcon du logement du premier etage et lui appartienderais.
Entrée du rez de chaussez : facade nord par exemple, et celle de l'étage, au sud. Par le biais de notre escalier.
comment nomerait on un habitat de ce type? On m'a proposé Habitat superposé, mais je n'arrive pas a trouver une définition précise pour ce therme.
Je ne sait pas si c'est plus clair..
Pour l'escalier, il serait exterieur et donnerait acces au balcon du logement du premier etage et lui appartienderais.
Entrée du rez de chaussez : facade nord par exemple, et celle de l'étage, au sud. Par le biais de notre escalier.
comment nomerait on un habitat de ce type? On m'a proposé Habitat superposé, mais je n'arrive pas a trouver une définition précise pour ce therme.
Je ne sait pas si c'est plus clair..