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3 réponses
Bonjour
J'ai exactement la même question (un chemin que je souhaite recouvrir) mais je ne sais s'il y a des contraintes de hauteur !
Merci pour vos réponses
J'ai exactement la même question (un chemin que je souhaite recouvrir) mais je ne sais s'il y a des contraintes de hauteur !
Merci pour vos réponses
Utilisateur anonyme
25 janv. 2011 à 03:57
25 janv. 2011 à 03:57
bonjour : ce passage est-il large ??? Un véhicule peut-il y passer ???
Il y a peut-être la possibilité de faire supprimer ce droit de passage si le terrain n'est pas enclavé. Il faudrait se renseigner là dessus.
Il y a peut-être la possibilité de faire supprimer ce droit de passage si le terrain n'est pas enclavé. Il faudrait se renseigner là dessus.
6 mars 2011 à 17:29