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Feuilles chez le voisin

ma - 19 janv. 2011 à 18:22
aiglenoir23 Messages postés 400 Date d'inscription lundi 11 octobre 2010 Statut Membre Dernière intervention 27 avril 2013 - 20 janv. 2011 à 18:57
Bonjour, quelle est la jurisprudence en ce qui concerne les feuilles d'arbres emportées par le vent chez le voisin?

3 réponses

Réponse 1 / 3
titeuf
20 janv. 2011 à 09:38
c'est la nature, tout simplement !
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Réponse 2 / 3
BarbieTM Messages postés 13892 Date d'inscription lundi 5 juillet 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 20 juin 2014 5 766
20 janv. 2011 à 09:58
Bonjour,

Pas de jurisprudence...
En effet, comme dit titeuf, c'est la nature. Et elle, on ne peut pas la mettre au tribunal.
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Réponse 3 / 3
aiglenoir23 Messages postés 400 Date d'inscription lundi 11 octobre 2010 Statut Membre Dernière intervention 27 avril 2013 69
20 janv. 2011 à 10:09
BJR ; J ai vu récemment un voisin soufflet les feuilles avec un appareil souffleur vers un autre voisin sur un toit en v de son batiment d artisan !!!
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BarbieTM Messages postés 13892 Date d'inscription lundi 5 juillet 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 20 juin 2014 5 766
20 janv. 2011 à 10:28
ET...?
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aiglenoir23 Messages postés 400 Date d'inscription lundi 11 octobre 2010 Statut Membre Dernière intervention 27 avril 2013 69
20 janv. 2011 à 18:57
J ai simplement constater la délicatesse de ce voisin qui ne m étonnée pas ....Et la maison en question était vide d occupant...Heuresement, mais quand même!!!
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