Adhésion obligatoire ASL
Kanlla
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Modifié par micheld33 le 19/01/2011 à 11:55
Kanlla Messages postés 2 Date d'inscription mercredi 19 janvier 2011 Statut Membre Dernière intervention 2 février 2011 - 2 févr. 2011 à 10:45
Kanlla Messages postés 2 Date d'inscription mercredi 19 janvier 2011 Statut Membre Dernière intervention 2 février 2011 - 2 févr. 2011 à 10:45
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2 réponses
Ma réponse est oui.Sauf,si vous avez entrepris des travaux dans votre lotissement,avant que les propriètaires ne soient partis,ou celà concernent les anciens propriètaires,c'est qu'ils doivent eux ,lors de leurs compromis de ventes,inclure les trente euros dans la vente de leurs maison.Dans ce cas là,l'ASL garde en caisse les trentes euros.Si ce n'est pas le cas,l'ASL remboure les propriètaires qui s'en vont et demande la cotisation aux nouveaux arrivant.
Kanlla
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Désolé mais pris par mes nouvelles fonctions je n'avais pas eu le temps
de remercier Fred pour sa réponse.
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