Le locataire qui arrete la chaudiere gaz
mb68
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Le locataire change le moyen de chauffage
Bonsoir
Je posséde une maison mise en location.
Dans le bail il est fait état de la chaudière à gaz et citerne de 2005 "sans mention chauffage à gaz individuel " .
Maison avec double vitrages et aérations .
Dans les faits ,le locataire a chauffé au gaz depuis son entré en 2005.L'entretien de la chaudiére a étè fait chaques années avec des relances de ma part au locataire.
Mais cette hiver le locataire a commencer par chauffer au poele a pétrole.
Je comprend que l'augmentation du prix du gaz est un soucis.... Mais suite à ma visite dans les lieux ,il m'a annoncé avoir complétement arrêter la chaudiére à gaz.
Ne pouvant honorer la facture de livraison de gaz.
Sa derniere commande est de l'été 2009.Puis sans m'avertir il a chauffer en 2010 avec -10°C avec 3 ou 4 poeles a petroles pour 5 pieces.
Le résultat deux chambres à coucher utilisées commme débarras ont plafonds et fenêtres noircie a un tel point que l'on pourraient écrire sur cette suie ceci etant du a un poele fonctionnant mal .L'entretien de la chaudieren'est pas effectué.
Je lui ai dit de stopper immédiatement le poele deffectueux et de placer un radiateur elctrique dans ces 2 chambres
Mes questions :
-Le locataire a t il une obligation de m'avertir du changement de moyen de chauffage?
- A t il même le droit de d'eteindre la chaudiere a gaz et de chauffer au petrole?
-Quel recours pour ces degradations ? prendre des photos ? Faire une letttre en AR
ou faire constater par un huissier?
-Pour les prochains hiver dois je commander le gaz si il ne le fait pour remplir la citerne.
merci pour vos reponses
Bonsoir
Je posséde une maison mise en location.
Dans le bail il est fait état de la chaudière à gaz et citerne de 2005 "sans mention chauffage à gaz individuel " .
Maison avec double vitrages et aérations .
Dans les faits ,le locataire a chauffé au gaz depuis son entré en 2005.L'entretien de la chaudiére a étè fait chaques années avec des relances de ma part au locataire.
Mais cette hiver le locataire a commencer par chauffer au poele a pétrole.
Je comprend que l'augmentation du prix du gaz est un soucis.... Mais suite à ma visite dans les lieux ,il m'a annoncé avoir complétement arrêter la chaudiére à gaz.
Ne pouvant honorer la facture de livraison de gaz.
Sa derniere commande est de l'été 2009.Puis sans m'avertir il a chauffer en 2010 avec -10°C avec 3 ou 4 poeles a petroles pour 5 pieces.
Le résultat deux chambres à coucher utilisées commme débarras ont plafonds et fenêtres noircie a un tel point que l'on pourraient écrire sur cette suie ceci etant du a un poele fonctionnant mal .L'entretien de la chaudieren'est pas effectué.
Je lui ai dit de stopper immédiatement le poele deffectueux et de placer un radiateur elctrique dans ces 2 chambres
Mes questions :
-Le locataire a t il une obligation de m'avertir du changement de moyen de chauffage?
- A t il même le droit de d'eteindre la chaudiere a gaz et de chauffer au petrole?
-Quel recours pour ces degradations ? prendre des photos ? Faire une letttre en AR
ou faire constater par un huissier?
-Pour les prochains hiver dois je commander le gaz si il ne le fait pour remplir la citerne.
merci pour vos reponses
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6 réponses
Bonjour,
Le locataire utilise le moyen de chauffage qui lui convient sans à avoir à vous en informer.
Il a tout à fait le droit d'éteindre la chaudière, mais doit quand même faire effectuer l'entretien annuel.
Concernant les dégradations, vous ne pourrez avoir de recours qu'au moment de l'état des lieux de sortie.
Le locataire utilise le moyen de chauffage qui lui convient sans à avoir à vous en informer.
Il a tout à fait le droit d'éteindre la chaudière, mais doit quand même faire effectuer l'entretien annuel.
Concernant les dégradations, vous ne pourrez avoir de recours qu'au moment de l'état des lieux de sortie.
bonjour , hélas ce n est qu au départ de ce locataire et sur l état des lieux de sortie qu il faudra noté tout cela et faire faire des devis que vous facturerez au locataire , moi j avais fait mettre une chaudière fioul neuve et mes locataires pendant 5 ans ne l ont pas utilisés et bien résultat , mon fils qui est artisan plombier chauffagiste m a dit que cette chaudière était hs car tous les joints ont séchés et donc cette chaudière est bonne à mettre à la casse , je n ai pas reloué depuis , ce logement est vide !!
Bonsoir, merci pour vos avis .
Y a t il eu des jurisprudence dans mon cas ?
Pour un prochain bail et un autre locataire,legalement puis-je ajouter une clause ?
Par exemple :Une utilisation minimum a bas regime de la chaudiere a gaz.
Ou bien;
Exemple : Mode de chauffage principal :chaudiere a gaz. Il est laissé au locataire le choix du chauffage d'appoint .
Autre point .La citerne de gaz étant vide .La visite annuel d'entretien de la chaudiere n'aurait pas grand sens ,sur le plan technique.
Y a t il eu des jurisprudence dans mon cas ?
Pour un prochain bail et un autre locataire,legalement puis-je ajouter une clause ?
Par exemple :Une utilisation minimum a bas regime de la chaudiere a gaz.
Ou bien;
Exemple : Mode de chauffage principal :chaudiere a gaz. Il est laissé au locataire le choix du chauffage d'appoint .
Autre point .La citerne de gaz étant vide .La visite annuel d'entretien de la chaudiere n'aurait pas grand sens ,sur le plan technique.
bonjour , pour répondre à mb68 , et bien non , pas d attestations , pas d assurances et ...pas de paiement de loyers résultat , tribunaux et expulsion !! et plus de 10000e d impayés et frais pour ma pomme et oui ils sont insolvables , quel joli mot !! et bien pratique pour des escrocs , des gens malhonnètes et qui profitent bien du système !!! et pour répondre à mina , sur mes autres locations , j ai fait mettre une clause , les chauffages à pétrole sont interdit !!
En général les chauffages à combustibles liquides sont très souvent interdits sur les baux, vérifiez dans les clauses générales. En dehors de cela Mina a raison, l'entretien annuel doit être réalisé, les dégradations seront constatées sur l'EDL de sortie....vous aurez probablement tout intérêt à le faire faire par un huissier.
bonjour : et en plus ceux qui utilisent des poêles à pétrôle sont de gros naïfs pour ne pas dire des ânes, car le kw avec le pétrôle est plus cher que le kw électrique.
Il faut absolument interdire TOUS LES CHAUFFAGES SANS EVACUATION sur le bail, sinon des maisons récentes vont avoir l'isolation complètement pourrie. Ils s'en foutent la maison ne leur appartient pas, alors pourquoi en prendre soin.
Et au fait, pour l'EAU CHAUDE, comment font-ils ??? c'est bien la chaudière qui la fournit normalement ???
Il faut absolument interdire TOUS LES CHAUFFAGES SANS EVACUATION sur le bail, sinon des maisons récentes vont avoir l'isolation complètement pourrie. Ils s'en foutent la maison ne leur appartient pas, alors pourquoi en prendre soin.
Et au fait, pour l'EAU CHAUDE, comment font-ils ??? c'est bien la chaudière qui la fournit normalement ???
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bonjour
"Et au fait, pour l'EAU CHAUDE, comment font-ils ??? "
Il y a un :-boiler électrique (en plus de la chaudiere a gaz).
Ils ne le branchent pas et disent se chauffer de l'eau sur la cuisiniere...
Pour la toilette ,la cuisine ,etc.
Des économie de bouts de chandelles.
Une maison qui etait absolument renovée au debut se voit prematurement
degradée.
Voilà pourquoi certain proprios deviennnent impitoyable ,avant de faire entrer des gens en location .
Dommage d'arriver a de tels écarts .Quandune minorté nuît a la majorité de gens pourtant serieux.
Je devrais m'éstimer heureux d'avoir les loyers payer??!!
"Et au fait, pour l'EAU CHAUDE, comment font-ils ??? "
Il y a un :-boiler électrique (en plus de la chaudiere a gaz).
Ils ne le branchent pas et disent se chauffer de l'eau sur la cuisiniere...
Pour la toilette ,la cuisine ,etc.
Des économie de bouts de chandelles.
Une maison qui etait absolument renovée au debut se voit prematurement
degradée.
Voilà pourquoi certain proprios deviennnent impitoyable ,avant de faire entrer des gens en location .
Dommage d'arriver a de tels écarts .Quandune minorté nuît a la majorité de gens pourtant serieux.
Je devrais m'éstimer heureux d'avoir les loyers payer??!!
bonjour, on va dire que c'est moins grave que de ne pas avoir les loyers de payés.
Normalement, un locataire doit utiliser le logement "en bon père de famille", c'est à dire en en prenant soin au moins comme s'il lui appartenait.
Mais comment se fait-il que ces gens agissent ainsi ?? Sont-ils simplement radins, ou bien écolos, ou alors ont-ils peu de moyens ??? n'ont-ils pas les APL ???
Il est vrai que le gaz en cuve revient aussi cher que l'électricité.
Renseignez vous à l'ADIL, car normalement ils devraient avoir l'obligation d'utiliser le chauffage installé.
Normalement, un locataire doit utiliser le logement "en bon père de famille", c'est à dire en en prenant soin au moins comme s'il lui appartenait.
Mais comment se fait-il que ces gens agissent ainsi ?? Sont-ils simplement radins, ou bien écolos, ou alors ont-ils peu de moyens ??? n'ont-ils pas les APL ???
Il est vrai que le gaz en cuve revient aussi cher que l'électricité.
Renseignez vous à l'ADIL, car normalement ils devraient avoir l'obligation d'utiliser le chauffage installé.
La législation juridique et financière évolue en permanence...