Exclusion

Fermé
caro49 -  
00lina00 Messages postés 15290 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   -
Bonjour, oui avant tout Bonne et heureuse année 2011 mais le problème se pose avec les agents communaux(asem et 2 cantonniers)et pour l'antenne sociale avait-il le droit?
Cordialement.

1 réponse

Discussions similaires

comment porter plainte cotre la mairie concernant la cantine
ACP -
Jodelariege -

6 réponses
Clause d'exclusion de communauté
Tombé des nues -
Marina -

5 réponses
Clause d’exclusion de la communauté lors d’une donation
AL0610 -
djivi38 -

7 réponses
Exclusion définitive du lycée
manathane2 -
Sorgin -

1 réponse
Exclusion internat
noelo -
Lecture -

3 réponses