Copropriété horizontale
DiouffMan
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3 janv. 2011 à 16:20
diouffman - 26 janv. 2011 à 14:23
diouffman - 26 janv. 2011 à 14:23
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DiouffMan
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18 février 2011
4 janv. 2011 à 10:01
4 janv. 2011 à 10:01
Personne pour m'aiguiller s'il vous plaît? Je voudrais juste connaître des solutions pour permettre de diminuer ce coût non négligeable.
Cdlt
Cdlt
kasom
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4 janv. 2011 à 10:16
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Bonjour
2 solutions uniquement: le syndic bénévole, ou le changement de syndic, faites le tour des autres syndics ...
2 solutions uniquement: le syndic bénévole, ou le changement de syndic, faites le tour des autres syndics ...
DiouffMan
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18 février 2011
4 janv. 2011 à 10:20
4 janv. 2011 à 10:20
C'est ce que je pensais, je vais mettre en concurrence différents syndic étant donné que nous avons 458/1000eme autant dire que notre voie se fait entendre...
D'ailleurs je n'y connais pas grand chose en syndic mais bon pour une petite copro comme la notre avec des garages pas d'entretien, à combien peuvent monter les honoraires annuelles? QS
D'ailleurs je n'y connais pas grand chose en syndic mais bon pour une petite copro comme la notre avec des garages pas d'entretien, à combien peuvent monter les honoraires annuelles? QS
La solution c'est une réponse ministérielle pour "casser la copropriété" (http://www.jpm-copro.com/Cass%2030-04-2003.htm L'article 26 autorise de modifier le règlement pour l'administration des parties communes. Les parties communes sont administrées par le syndicat et les parties privatives sont administrées par chaque copropriétaire. Le fait de rendre privatives des parties communes à usage exclusif (votre terrain) en modifie l'administration. Si le syndicat crée une ASL pour y transférer les parties communes restantes leur administration est modifiée : du syndicat vers l'ASL. Précision importante la loi prévoie que le fait que le syndicat crée une ASL, chaque copropriétaires devient membre à part entière. Plus de parties communes = plus de copropriété. Pas besoin d'acte notarié individuel puisque il n'y a pas demande faite à titre personnel. L'annulation de la copropriété sera inscrite au fichier immobilier. Pour une fois le législateur c'est mouillé pour mettre fin à cette aberration qu'est la copropriété horizontale qui est un montage foireux pour contourner la loi sur l'occupation des sols.
Merci beaucoup pour votre réponse. Mais la parcelle cadastrale correspond à la totalité, en fait il y a une partie en enrobé et notre maison + notre garage + 9 autres garages qui sont à peu près tous collés (donc des murs mitoyens).
Donc si je résume
- il faut que je mette à l'ordre du jour de l'AG du syndic, Privatisation de chaque biens + création d'une ASL
- Dois-je faire venir un géomètre pour délimiter les lots?
Et j'ai une autre question, j'ai uniquement 10 m de voirie et un robinet ext. partie commune y-a-t'il besoin d'une ASL?
Cordialement,
Donc si je résume
- il faut que je mette à l'ordre du jour de l'AG du syndic, Privatisation de chaque biens + création d'une ASL
- Dois-je faire venir un géomètre pour délimiter les lots?
Et j'ai une autre question, j'ai uniquement 10 m de voirie et un robinet ext. partie commune y-a-t'il besoin d'une ASL?
Cordialement,