copropriété horizontale quelle contrainte

Question

Bonjour, 
nous somme interaisser par une joli villa qui a 3 ANS qui possede 450 m2 de terrain le seul hic c'est que le terrain et en copro avec le voisin mais chaque terrain a son entré les maisons ne sont pas collé il sont cloturé rien ne les ratache sauf cette copropriete que risque t'on si on achete se genre de bien et quel contrainte sa attire et comment peut on faire pour sortir le terrain de cette copro ???
merci de vos reponsse !!

lucini · Accepted Answer

Bonjour,

Comme l'indique J K L avant de décider l'acquisition c'est de prendre connaissance du réglement de copropriété vous pourrez connaitre précisément les parties communes propriété du syndicat.

Le premier inconvénient: la loi vous  impose d'avoir un syndic  soit profesionnel soit bénévole l'un des 2 copropriétaires, d'ou un cout . Pour l'entretien des parties communes seul le syndic peut engager les travaux après un vote à l'unanminité.

Le deuxème inconvénient: dans une copropriété, horizontale ou verticale, le sol est une partie commune. En fait il s'agit d'une indivision forcée.Il n'y a pas de statut de la copropriété des immeubles non bâtis.
le statut de la copropriété ne concerne que des immeubles bâtis

Le terrain, comme toute partie commune de la copropriété, est géré uniquement par le syndicat des copropriétaires représenté par un syndic

il n'y a pas donc de sol privatif possible.

En revanche il peut y avoir un droit de jouissance exclusif au profit d'un copropriétaire sur une partie du terrain, en vertu du règlement de copropriété ou d'une délibération de l'assemblée générale des copropriétaires (à voir sur le RdC)

C'est à vous de voir si ces inconvénients sont acceptables ou non, cela reste malgré tout assez courant.

"peut-on sortir d'une copropriété pour se retrouver en pleine propriété"

An plan juridique la réponse est OUI avec des formalités à respecter et moyennant des frais à évaluer selon la copropriété.

Pour savoir si c'est réalisable vous devez vérifier avant toute démarche si ce petit terrain de 450M2 est divisable.

En effet toute division doit respecter les règlements en Vigueur Type POS/PLU.

Il y a de nombreuses petites copropriétés dites horizontales qui sont crées avec un seul objectif de contourner la règle d'urbanisme.

Vous ne pourrez pas sortir de la copropriété si votre copropriétaire s'y oppose.

Cordialement

Utilisateur anonyme · Answer

bonjour,    demandez à lire le règlement de cette copropriété.

C'est quand même un problème que le terrain ne soit pas clôturé.
On n'a peut être pas le droit d'avoir un potager, de planter les arbustes ou les fleurs qu'on veut.  

Il est probable que tous les terrains (autour des maisons) qui n'en font qu'un soient obligatoirement entretenus par un paysagiste et qu'il ne soit pas possible d'échapper aux charges qui en découlent, et à d'autres probablement.

Il faut demander un décompte des charges du syndic, car il doit y avoir un syndic.

Ensuite vous verrez si cette maison vous tente toujours.

Vous pouvez consulter votre notaire pour renseignements en lui montrant tous ces documents.

kasom · Answer

Bonjour

deux risques 

1) ne pas s'entendre avec son voisin

2) très long et très couteux pour sortir de la copropriété  : délibération entre vous deux, intervention d'un géomètre pour déterminer deux lots , ( si le service urbanisme le permet car souvent ce système est destiné à contourner le plan local d'urbanisme ) , et ensuite un notaire qui veut bien s'en occuper et qui a le temps, car ça ne lui rapporte rien

royal-nico · Answer

merci pour vos reponsses , les terrains sont cloturé et chaque maison une entré bien distincte  chaqune des maison a 450 M2 cloturé et il n'y a aucune parti commune c'est chacun chez soit comme on dit , mais dans se cas le voisin a un droit de regard dans mon terrain ??? il n'y a pas de syndic actuele vu que les deux proprietaire sont de la meme fammille , je ne peux pas faire ce que je veux chez moi ?? le prorpietaire actuelle me dit que la corpo se dissou automatiquement au bout de 10 ans a partir de la construction , j'en doute fort vue tout ce que je lis !!! sa commence vraiment a me refroidir !

royal-nico · Answer

ok mais concraitement qu'achete t'on ??? un droit de jouissance du terrain ? je serais proprietaire de quoi exactement ??

lucini · Answer

En cas d'achat vous deviendrez propriétaire de toutes les parties privatives désignées dans le réglement de coproproprété attachées au lot ( l'immeuble).

Le terrain est la propriété du syndicat de copropriété avec probablement un droit de jouissance attaché au lot.

Normalement Votre vendeur doit être en mesure de vous l'expliquer sinon demander à votre Notaire.

royal-nico · Answer

j'ai eu du nouvo , le proprio ma dit qu'il avez fait une indivision des lots apres la construction pour que chacun soit chez soit  c'est bon signe ou pas ???

kasom · Answer

Bonsoir 

ça fait une semaine que vous avez posé la question, vous n'avez vu et revu que le vendeur 
 
A quel moment vous allez vous décider à aller voir le notaire du vendeur ou à demander au même  vendeur de vous montrer le titre de propriété afin de le montrer à votre futur notaire ?? 

il n'y a pas de boule de cristal sur ce site, sans voir les documents et avec vos approximations, il est quasi impossible de vous répondre 

donc un petit tour  par le notaire s'impose là non ?? avant d'investir pour le projet de votre vie ...déplacez vous un peu, tout ne se trouve pas sur internet ... 

cordialement

53vl · Answer

Bonjour kasom


avez vous achete votre maison car voyez vous nous sommes dans le meme cas que vous et nous ne savons quoi faire?
le terrain va etre divise en 2 lots et le reglement du lotissement impose cette copropriete horizontale donc il va falloir la creer.

merci pour votre reponse

kasom · Answer

bonjour  53 vl

ce n'est pas moi qui voulait acheter, 

je vous conseille de lire attentivement les réponses de lucini et rio loco 

puis d'aller consulter votre notaire pour bien savoir ce que vous achetez

voilà ce qu'il faut faire

bon courage

JPRP64 · Answer

Bonjour,

Je ne ferais pas de longs discours !

Réponse ministérielle (http://questions.assemblee-nationale.fr/q13/13-65732QE.htm ] !

Ce blog me semblerais bien être complémentaire (https://tuer-copropriete-horizontale.blog4ever.com/ ] !

Cordialement.

jprp64 · Answer

Bonsoir Kasom,

Une chose est sûre entre nous, sans être caustiques, il n'y a pas de pommade !

Je reconnais que le blog peut être ardu pour un non initié et vous admettrez que pour se lancer dans une telle entreprise il faut certaines bases !

Je pense qu'un mode d'emploi sert à utiliser quelque chose que l'on connait parce que l'on veut l'utiliser ; vous n'allez pas acheter une voiture si vous ne savez pas conduire !

Enfin sur CE  site les questions ne sont pas répétitives le comportement de tous les intervenants est correct.

Voilà que je commencerais moi aussi à passer de la pommade !

Salutations

Copropriété horizontale quelle contrainte

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