Accusation de vice caché

Emy_862 - 23 déc. 2010 à 19:56
 Emy_862 - 23 déc. 2010 à 21:27
Bonjour,

Il y a maintenant trois semaines que j'ai vendu ma voiture à un particulier, lors du premier passage technique, il y avait un défaut à corriger avec obligation de contre visite ainsi qu'un second défaut concernant la canalisation d'échappement sans obligation de contre visite. J'ai donc fait réparer la panne principale (unité de ventilation) et mon garagiste a fait passer la contre visite chez un contrôleur technique différent.
Sur le second contrôle technique il est noté aucun défauts à corriger avec obligation de contre visite et aucun défaut a corriger sans contre visite, il est aussi stipulé que c'est le procès verbal de contre visite et que pour connaitre l'état complet du véhicule consulté le procès verbal d'origine.

Lors de la vente, je lui ai bien entendu fourni toute les factures ainsi que les contrôles techniques réalisé.

Le grand père de l'acheteur de la voiture vient de m'envoyer un courrier en AR me demandant de trouver un arrangement a l amiable pour le remplacement de "échange pré-catalyseur" (facture de 900 euros) et que sinon il porterait plainte pour vice caché.

Il me dit aussi et je vous site "Étant Ancien inspecteur d'assurances, j'ai conservé des contacts et amis compétents dans ce domaine. Aujourd'hui il s'agit de trouver une solution que j'espère amiable et j'attends votre réponse pour fin 2010 au plus tard" il me dit aussi qu'un responsable de l'expertise lui a dit de se mettre en rapport avec la DREAL.

Mes questions sont les suivante, A t'il réellement la possibilité de faire ca, sachant qu'il était au courant lors de la vente?
Et que vient faire la Dreal dans tout ca?

Je pense qu'il veut faire pression pour m'obliger à payer la facture, qu'elle sont mes recours et mes droits?

Vous remercient pour vos réponses.

3 réponses

bonsoir
comment il on réussit avec le contrôle pollution avec un défaut canalisation d'échappement bizarre
de toute manière tous est indiquer sur le contrôle technique dans observation,cette personne fait partit encore des personnes qui ont trop regarder sans aucun doute et place des vices cachés a tout vague
inspecteur ou pas s est pas lui qui juge ,laissez le faire son cinéma et passez de bonnes fêtes
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Foyer Messages postés 18723 Date d'inscription lundi 1 septembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 13 octobre 2016 7 548
Modifié par Foyer le 23/12/2010 à 20:40
Bonsoir Emy ,

Ne vous laissez pas influencer par ce "fort en gu...." qui vous a ecrit.

Pour un ancien inspecteur d' assurances, comme il l'a precisé, il ferait mieux de porter un oeil attentif sur la definition du vice caché.

L'eventuel pb du pot d'echappement n'est pas un vice caché puisque mentionne sur le CT original, sans contre visite. Donc l'acheteur n'avait qu'a vous demander, lors de l'achat, une particiaption aux frais, chose qu'il ne semble pas avoir faite.

Ne perdez pas de vue que vous avez passé 2 CT dans des etablissements differents et que le controle "sous vehicule" aurait permis d'identifier tout defaut d'etancheité du systeme d'echappement.

De plus, le controle pollution , comme deja indiqué, ne serait pas passé OK .

Laissez le faire, ne vous laissez pas influencer et eventuellement, precisez lui que ses propos ecrits ressemblent plus a du chantage qu'a une recherche d'accord amiable.

S'il veux porter plainte, dites lui que vous etes d'accord, que cela vous permettra de demander une indemnité compensatrice .
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Bonsoir Foyer, bonsoir Tarascon, Je vous remercie pour vos réponses, vous me rassurez un peu. Je suis un peux déçu par le comportement de l'acheteur car j'ai été honnête avec lui et malheureusement un peu naïve... Je vous tiendrais au courant de la suite des évènements. Je vous souhaite à tous les deux de passer de bonnes fêtes de fin d'année et promis Tarascon les miennes seront bonnes.
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