Propos diffamatoire seance municipal

titine - 18 déc. 2010 à 12:24
 Utilisateur anonyme - 18 déc. 2010 à 14:54
Bonjour,
suite à un conseil municipal, le maire a procédé à une déclaration à la fin de ce dit conseil. Cette déclaration mentionnait entre autre un reproche auprés de 2 élus : ils auraient eu des attitudes ou des dires malhonnêtes dans les 6 mois précédents. Après demande des 2 conseillers, le maire a reproché à l'un d'avoir parlée dans un journal local, et à l'autre d'avoir embauché sa belle-soeur au sein d'un syndicat de transport scolaire (syndicat indépendant de la commune). Il s'avère que cette personne n'a pas du tout été embauchée, mais elle figure sur une liste de remplacement d'une part, et d'autre part il n'y a aucun article de journaux réalisés par l'autre conseiller.
Ces propos, par la suite, ont été notés dans les journaux locaux. Un des élus travaille en libérale.
Peuvent-ils porter plainte pour diffamation publique conte le maire de la commune?
Je vous remercie pour votre réponse.

1 réponse

Utilisateur anonyme
18 déc. 2010 à 14:54
Bonjour, bien sur, si les faits sont faux !!!

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