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2 réponses
Bonsoir,
Quelques éléments d'information sur le "quasi-usufruit" :
http://www.lesechos.fr/patrimoine/guide/TRA42.html
Je ne sais pas trop quoi vous dire : votre notaire a raison de dire que "vous récupèrerez au décès de l'usufruitière" parce que c'est normalement ce qui devrait se passer.
Mais vous avez tout autant de raisons d'être inquiet car si votre scénario (insolvabilité de la succession de l'usufruitière) se réalise... contre qui se retourner ?
Et comme il ne semble pas y avoir de convention, je suis désolé mais...
Cordialement.
Quelques éléments d'information sur le "quasi-usufruit" :
http://www.lesechos.fr/patrimoine/guide/TRA42.html
Je ne sais pas trop quoi vous dire : votre notaire a raison de dire que "vous récupèrerez au décès de l'usufruitière" parce que c'est normalement ce qui devrait se passer.
Mais vous avez tout autant de raisons d'être inquiet car si votre scénario (insolvabilité de la succession de l'usufruitière) se réalise... contre qui se retourner ?
Et comme il ne semble pas y avoir de convention, je suis désolé mais...
Cordialement.
Merci de votre information complémentaire que j'irai consulter plus attentivement ... et de votre soutien ... résigné.
Il n'y a en effet pas de convention, par refus catégorique de l'usufruitière que nous n'avons pas voulu 'bousculer' juste après le décès de mon père (l'on ne m'y reprendra plus, si je m'en souviens à la prochaine réincarnation!!)
Mais comme l'erreur est imputable ou à la banque ou à l'étude notariale (notaires de famille depuis des lustres), je ne comprends pas pourquoi le 'responsable' ne prend pas ses responsabilités et ne propose pas une solution comme celle que vous m'indiquez, ou tout autre. Je souhaite simplement ne pas me retrouver Gros Jean comme devant au décès de l'épouse de mon père, à laquelle je n'ai rien d'autre à reprocher que son comportement fort 'distrait' envers mes biens !!
Il n'y a en effet pas de convention, par refus catégorique de l'usufruitière que nous n'avons pas voulu 'bousculer' juste après le décès de mon père (l'on ne m'y reprendra plus, si je m'en souviens à la prochaine réincarnation!!)
Mais comme l'erreur est imputable ou à la banque ou à l'étude notariale (notaires de famille depuis des lustres), je ne comprends pas pourquoi le 'responsable' ne prend pas ses responsabilités et ne propose pas une solution comme celle que vous m'indiquez, ou tout autre. Je souhaite simplement ne pas me retrouver Gros Jean comme devant au décès de l'épouse de mon père, à laquelle je n'ai rien d'autre à reprocher que son comportement fort 'distrait' envers mes biens !!