Assainissement sans terrain
Charlinette
-
Charlinette -
Charlinette -
Bonjour,
J'aimerai savoir s'il existe une solution de mise aux normes d'assainissement pour une maison qui ne possède pas de terrain aucun ,pour l'instant la fosse (25ans)en béton se trouve dans la cave et les eaux usées sont rejetées dans la servitude de passage qui appartient au voisin.Merci pour vos réponses.
J'aimerai savoir s'il existe une solution de mise aux normes d'assainissement pour une maison qui ne possède pas de terrain aucun ,pour l'instant la fosse (25ans)en béton se trouve dans la cave et les eaux usées sont rejetées dans la servitude de passage qui appartient au voisin.Merci pour vos réponses.
A voir également:
- Assainissement sans terrain
- Prix terrain agricole - Accueil - Achat-Vente
- Modèle de lettre pour terrain non entretenu - Accueil - Modèles de lettre voisinage
- Frais de notaire terrain agricole - Forum Immobilier
- Terrain non attenant - Forum Immobilier
- Bornes terrain disparues - Forum Voisinage
2 réponses
Si vous avez une servitude, demander a votre notaire si vous pouvez vous mettre aux normes sur le terrain sur cette servitude en prenant en charge toute les charges de re-abilitation du terrain.
La législation juridique et financière évolue en permanence...