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1 réponse
Bonjour,
Bien souvent, dans une Copropriété, c'est l'Usufruitier qui est délégué et désigné auprès du Syndic (pour représenter plusieurs personnes en cas d'indivision d'un lot) et recevoir la convocation de l'assemblée générale, les charges trimestrielles à payer et les appels de fonds pour les travaux qui ont été votés en AG, mais également le solde correspondant à ses milièmes de son(ses) Lot(s).
Dans une COPROPRIETE;
OUI, TOUT le GROS-OEUVRE incombe au(x) NU-PROPRIETAIRE(S)
SAUF le RAVALEMENT.
Les charges courantes et de petits travaux d'entretien à l'USUFRUITIER.
En suite, l'Usufruitier vous enverra et vous fera parvenir le montant de la Quote-part qui vous revient concernant les travaux de Gros-Oeuvre dont vous devrez lui rembourser le montant dont il aura fait l'avance et versé pour vous, le(s) Nu-propriétaire(s).
Si vous êtes en bons termes avec l'Usufruitier, rien ne vous empêchera de lui verser une provision en attendant de recevoir les comptes définitif en cas de gros travaux dans l'immeuble et dont votre Quote-part pourrait se voir atteindre plusieurs milliers d'EURO.
Le Syndic perdrait beaucoup de temps à devoir calculer la part de chacun des Nu-propriétaires et de l'Usufruitier et devoir envoyer une lettre à chacun des Nu-propriétaires etc. Pour la comptabilité, cela est préférable de n'avoir à faire qu'à une seule et même Personne, l'Usufruitier.
A moins que d'autres dispositions aient été prises pour désigner si un Nu-propriétaire pouvait-être convoqué à une AG lorsqu'il s'agit de vote pour de gros travaux et qu'il y a plusieurs Nu-propriétaires.
Le Règlement de copropriété peut prévoir que soit désigné l'Usufruitier...
Cordialement.
Bien souvent, dans une Copropriété, c'est l'Usufruitier qui est délégué et désigné auprès du Syndic (pour représenter plusieurs personnes en cas d'indivision d'un lot) et recevoir la convocation de l'assemblée générale, les charges trimestrielles à payer et les appels de fonds pour les travaux qui ont été votés en AG, mais également le solde correspondant à ses milièmes de son(ses) Lot(s).
Dans une COPROPRIETE;
OUI, TOUT le GROS-OEUVRE incombe au(x) NU-PROPRIETAIRE(S)
SAUF le RAVALEMENT.
Les charges courantes et de petits travaux d'entretien à l'USUFRUITIER.
En suite, l'Usufruitier vous enverra et vous fera parvenir le montant de la Quote-part qui vous revient concernant les travaux de Gros-Oeuvre dont vous devrez lui rembourser le montant dont il aura fait l'avance et versé pour vous, le(s) Nu-propriétaire(s).
Si vous êtes en bons termes avec l'Usufruitier, rien ne vous empêchera de lui verser une provision en attendant de recevoir les comptes définitif en cas de gros travaux dans l'immeuble et dont votre Quote-part pourrait se voir atteindre plusieurs milliers d'EURO.
Le Syndic perdrait beaucoup de temps à devoir calculer la part de chacun des Nu-propriétaires et de l'Usufruitier et devoir envoyer une lettre à chacun des Nu-propriétaires etc. Pour la comptabilité, cela est préférable de n'avoir à faire qu'à une seule et même Personne, l'Usufruitier.
A moins que d'autres dispositions aient été prises pour désigner si un Nu-propriétaire pouvait-être convoqué à une AG lorsqu'il s'agit de vote pour de gros travaux et qu'il y a plusieurs Nu-propriétaires.
Le Règlement de copropriété peut prévoir que soit désigné l'Usufruitier...
Cordialement.
La législation juridique et financière évolue en permanence...