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Un mazet cadastré, comment le savoir

Résolu
Ruy - Modifié par Ruy le 27/11/2010 à 19:04
Hystorodon Messages postés 279 Date d'inscription lundi 14 juillet 2008 Statut Membre Dernière intervention 3 décembre 2013 - 27 nov. 2010 à 19:35
Bonjour,
Je souhaite acquérir un terrain agricole mais pour cela j'ai deux questions.
Si sur le plan, le mazet n'est pas indiqué, comment puis-je savoir s'il est cadastré ?
l'agence confirme qui l'est.
Il fait moins de 8m².
Aussi, le puit construit il y a plus de 20ans n'est pas non plus indiqué sur le plan cadastral, est-ce légal ?
Merci

1 réponse

Réponse 1 / 1
Hystorodon Messages postés 279 Date d'inscription lundi 14 juillet 2008 Statut Membre Dernière intervention 3 décembre 2013 61
27 nov. 2010 à 19:35
Bonjour,

Gardez à l'esprit qu'un plan cadastral ne fait pas fois.
C'est juste une indication.
Pour savoir si le bâti est bien enregistré au cadastre il faut vous rendre à ce dernier.
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