Terrain de loisirs avec mazet
Christian
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Christian -
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Bonjour, j'ai un terrain de loisirs avec un mazet de 20m2 intérieur on me dit que je ne peux pas stationner chez moi plus de 3 mois et interdit de vivre a l'année maintenant si j'ai vendu ma maison et que je n'ai plu de résidence principale que peux on me dire ? D'aller dormir dans la rue ? Et si je viens en camping car ? Et que je veux rester sur mon terrain on peut m'obliger à me garé dans le chemin devant chez moi et m'interdire l'accès à ma propriété ? Jusqu'où leurs droits s'arrêtent ? Merci pour vos conseils cordialement
2 réponses
Merci pour vos réponses actuellement je n'ai pas d'idées précises mais je suis comme tout le monde confiné et sur mon terrain dans le sud et je travaillais dans la région jusqu'à ce que tout s'arrête. Mais j'ai u la visite de la municipal qui me dit 3 mois maximum chez moi mais exceptionnellement vu les circonstances que ça va .ma maison se trouve en Auvergne à 400kms d'ici et pour l'instant j'attends la suite des évènements comme tout le monde .jai 56 ans et j'ai une vie normale sauf comme tout le monde ces temps ci .voilà mais j'étais surpris que l'on me dise 3 mois maximum chez moi et la si je fais du jardin ou autre 3 mois c'est trop court voilà et merci encore pour votre réponse rapide. Cordialement
!
" Jusqu'où leurs droits s'arrêtent ? " : jusqu'au bout de la fin.
Contradiction de départ selon vos propres dires : entre "un terrain de loisirs avec un mazet" et "y vivre à l'année".
Les loisirs, c'est de temps en temps, ce qui exclut "vivre à l'année", en toute logique populaire.
Ensuite, même en faisant abstraction de cette notion de bon sens, il y a la réglementation locale qui semble préciser, dans le règlement du PLU ou ailleurs, que dans une zone de loisirs on ne peut vivre à l'année, que ce soit à la belle étoile, en caravane, sous tente, dans le mazet, dans une yourte, etc.
Vous pouvez bien sûr, de mauvaise foi, "les" mettre devant le fait accompli et faire ce que vous avez décidé, vous installer sur votre lopin de terre, mais tôt ou tard il y aura une action concrète envers vous pour que les textes s'appliquent, comme ils s'appliquent pour tout le monde.
Ne serait-ce que parce que les conditions sanitaires obligatoires (eau, chauffage, assainissement, ....) ne seraient pas remplies.
" D'aller dormir dans la rue ? " : non, pas forcément, il ne faut pas dramatiser non plus.
Il est possible de vivre aussi dans un appartement que l'on peut louer ; ça se fait d’ailleurs assez couramment, dans notre pays et ailleurs.
Cela dit, vous faites comme bon vous semble, vu que vu paraissez être majeur et informé des obligations que l'on vous oppose, tout en assumant les conséquences que vos actes vont forcément générer.
" Jusqu'où leurs droits s'arrêtent ? " : jusqu'au bout de la fin.
Contradiction de départ selon vos propres dires : entre "un terrain de loisirs avec un mazet" et "y vivre à l'année".
Les loisirs, c'est de temps en temps, ce qui exclut "vivre à l'année", en toute logique populaire.
Ensuite, même en faisant abstraction de cette notion de bon sens, il y a la réglementation locale qui semble préciser, dans le règlement du PLU ou ailleurs, que dans une zone de loisirs on ne peut vivre à l'année, que ce soit à la belle étoile, en caravane, sous tente, dans le mazet, dans une yourte, etc.
Vous pouvez bien sûr, de mauvaise foi, "les" mettre devant le fait accompli et faire ce que vous avez décidé, vous installer sur votre lopin de terre, mais tôt ou tard il y aura une action concrète envers vous pour que les textes s'appliquent, comme ils s'appliquent pour tout le monde.
Ne serait-ce que parce que les conditions sanitaires obligatoires (eau, chauffage, assainissement, ....) ne seraient pas remplies.
" D'aller dormir dans la rue ? " : non, pas forcément, il ne faut pas dramatiser non plus.
Il est possible de vivre aussi dans un appartement que l'on peut louer ; ça se fait d’ailleurs assez couramment, dans notre pays et ailleurs.
Cela dit, vous faites comme bon vous semble, vu que vu paraissez être majeur et informé des obligations que l'on vous oppose, tout en assumant les conséquences que vos actes vont forcément générer.
La législation juridique et financière évolue en permanence...