Maman déménage à 700 km que peut faire papa

Résolu
murie.3 -  
 murie.3 -
Bonjour,

voilà la situation
j'ai essayé de trouver une réponse mais pas facile dans tous les posts certains ce contredise
Donc voilà
mon compagnon a une petite fille de un peu plus de 2 ans avec son ex
elle vient de lui annoncer qu'elle déménagé à la fin du mois
elle a rencontré quelqu'un depuis 3 mois (rencontre internet, visite un ou 2 we ) et quitte tout pour aller vivre chez lui à 700km
nous ne savons pas quoi faire
actuellement c'est une garde alternée à son avantage elle a la pension alimentaire et nous avons la puce 60 à 70 % du temps
elle a un autre fils d'une précédente union qui vit chez ces grands parents depuis 2 ans et la rutpure entre mon compagnon et son ex avant le petit bonhomme appelé mon compagnon papa
depuis 18 mois que nous sommes ensemble sa petite fille m'a totalement adopté et vice versa je l'adore comme si c'était la mienne
Mon compagnon paie donc la pension alimentaire et la moitier de la creche (qu'il a trouvé elle n'a pas cherché/trouvé) plus les vetements et tous le nécéssaire au bien être de sa fille naturellement

dés que la petite deviens trop pesante/encombrante elle la redonne à mon compagnon
Elle est une maman dépassée par l'education de ces enfants dés qu'elle a les 2 ensembles plus d'un week end elle pête un cable (non pas qu'elle soit violente loins de là) mais elle n'arrive pas à s'occuper correctement des 2 en même temps

Donc elle quitte tout sa famille ses amies pour un homme (soit elle a le droit d'être heureuse aussi) mais qu'elles sont les droits de mon compagnon
Elle lui propose un week end tous les mois et la moitier des vacances
Nous avons du mal a accepter la situation

que peut on faire
Peut on demander la garde et qu'elle est un droit de visite malgres son jeune age
elle a besoin de ses 2 parents pour son équilibre et de stabilité pour évoluer au mieux
je ne pense pas que le déménagement avec sa mère soit le mieux pour elle

merci d'avance de vos réponses
nous en avons vraiment besoin

28 réponses

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  1. sandrine
     
    Bonjour,

    Votre conjoint a le droit de demander le droit de garde chez vous.
    Y a t il déjà eu un jugement pour la garde alternée?
    Si oui, cette demande devrait être rapide.
    Cdt
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  2. sandrine
     
    Si votre mari saisi le JAF son ex femme n'aura pas le choix ! Elle devra se plier à sa décision ...
    Tenez nous au courant de vos démarches!!
    Courage !
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  3. sandrine
     
    je vous recommanderais même de commencer les démarches rapidement car c'est assez long ...
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  4. sophiag Messages postés 38242 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   9 279
     
    Ce n'est pas illégal que de garder l'enfant car c'est autant votre droit que celle de la mere car il n'y a pas de jugement justement, d'ou le dileme
    Si encore elle avait toujours été chez la mere depuis la séparation ?
    Cela ne serait meme pas pensable
    Mais étant donner que vous etes en garde alterné (meme si c'est pas officiel) , vous pouvez tout comme elle , l'interrompre et garder l'enfant jusqu'à que le jugement fixe les modalités
    Apres, je vous comprend, c'est en votre ame et conscience
    Moi, je ne connais pas votre situation familliale comme vous la connaissez, donc, ce sont plus des avis juridiques, des procédures, des arguments pour se defendre

    Et voyez aussi l'interet de cette petite fille
    Ou se sent t'elle le mieux ? et il n'est certainement pas question de la priver de sa maman, mon propos n'a jamais été celui ci

    Pour le référé, c'est en effet conseiller en vu des dates proches !
    Sinon, n'oubliez pas non plus qu'une fois partie, elle peut faire établir un jugement dans le lieu ou elle habite et votre ami sera obliger de se déplacer la bas et elle aurait normalement la garde car le juge ne va pas s'amuser à faire déplacer l'enfant alors qu'elle est deja installer sur place (ecole, ect)

    C'est donc un risque
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  6. murie.3
     
    bonjour
    merci de votre réponse aussi rapide
    Non rien n'est écrit (c'est d'ailleur peu être notre tort)
    Son ex a toujours refusé l'idée de passé devant le JAF et a toujours fait en sorte de convaincre mon compagnon que ce n'était pas utile
    Lui ne voulant que le bien de sa fille est des relation avec son ex a été d'accord

    pensez vous qu'il ai une chance d'obtenir la garde malgres le très jeune age de sa fille

    merci d'avance
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  7. sandrine
     
    re bonjour,

    Biensur qu'un JAF est recommandé, c est même trés utile pour éviter ce genre de situation.
    Mais je sais aussi que certaine personne sont spécialiste pour endormir les gens...
    A votre place je saisirais rapidement le tribunal à l aide d un avocat spécialisé dans le droit des familles.
    Beaucoup de papas ont le droit de garde de leur enfant maintenant même de cet âge. Faites faire de nombreuses attestations sur l honneur de personne pouvant témoigner et aussi demandez une enquête sociale.
    La procédure peut être longue mais avec un peu d'acharnement il y a des chance qu'elle aboutisse en votre faveur.
    Les juges pensent au bien être des enfants plutôt qu'à celui des parents !
    Bon courage!!!!
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  8. murie.3
     
    Merci cela me réconforte un peu ce que vous me dite

    Ce week end va être décisitif pour savoir ce qu'il convient de faire
    Mon compagnon a RDV avec un avocat pour avoir des info et avec la mere dela puce pour voir les possibilités

    malgres sont départ elle est contre le JAF
    Elle s'est qu'elle a trop a perdre à mon avis (mais il ne doit pas rentrer en ligne de compte)

    on verra en fonction de tout ca pour prendre une décision sur nos demandes

    Merci beaucoup
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  9. murie.3
     
    oui c'est sure mais qui paie la procédure
    chacun ca part
    celui qui lance la procédure celui qui part (en l'occurence elle mais comme elle n'a pas d'argent et pas de boulot)
    merci pour toutes ces informations
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  10. sandrine
     
    Ce n'est pas la procédure qui va être payante mais les frais d'avocats. Si elle ne peux pas de payer un avocat elle aura le droit a une aide juridictionnelle tout comme vous selon vos charges et salaires.
    Votre mari peut lancer la procédure et c est même un plus. Cela n'a rien à voire avec celui qui part ou qui reste mais avec celui qui en demande la garde.
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  11. murie.3
     
    merci de vos réponses

    oui j'ai cru comprendre que c'est long
    mais pourtant la situation et relativement urgente
    elle déménage le 1er week end de décembre

    je me renseigne sur le net depuis 2 jours depuis qu'on a appris la nouvelle
    et j'ai déja commencé les démarche pour les extraits de naissance

    Mon compagnon n'ai pas disponible en ce moment il est en stage à 500 km (a croire qu'on aime la distance) jusqu'au 3 décembre ou il reviendra définitivement mais actuellement il n'est disponible que le week end donc ca va pas être facile de monter un dossier

    Déjà j'ai pris RDV demain matin avec un avocat pour qu'il voit les possibilités et qu'il est des réponses juridiques à ces questions. Ensuite dans l'après midi il a RDV avec son ex pour voir ce qui va se passer concrétement

    en attendant on est bloqué on peut rien faire
    on ne veux rien dire à nos familles pour le pas les bouleverser

    même si mes parents ne sont pas ses "vrais"grands parents ils sont beaucoup attachés à la puce
    et le parents de mon compagnon n'en parlons pas
    et leur apprendre ca au téléphone ca ne m'enchante guere

    Pourtant pour avoir les attestations il va falloir
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  12. sophiag Messages postés 38242 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   9 279
     
    Bonsoir
    L'avocat n'est pas obligatiore pour les droits de garde et de pension alimentaire, sachez le !
    Maintenant, si vous vous sentez capable de monter votre dossier, faire votre requete et justifier de vos prétentions , vous pouvez donc aller tout seul au tribunal et envoyez votre dossier complet au tribunal d'instance du domcile de la mere

    Le mieux serait d'avoir des preuves que votre belle fille habitait bien chez vous une semaine sur deux (en garde alternée)
    Des attestations (signés, photocopie des cartes d'identités jointes ect)
    Vous résumez en deux mots que vous demandez la garde totale et un droit de visite et d'hébergement pour la raison que vous aviez un arrangement amiable de garde alternée depuis (tant d'année ) et que d'un coup, l'ex femme decide de rompre cet arrangement pour suivre son nouvel ami!
    Vous préciserez que vous versiez une pension de tel montant depuis tant d'année et vous joignez les justificatifs

    Vous listez vos demandes '(plus de pension , garde totale et droit d'hébergement pour la mere )

    Voila, vous attendez la convocation du JAF
    Votre ami est censé envoyer les photocopies du dossier à son ex (echanges des pieces ) et ils se retrouveront devant le JAF à s'expliquer
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  13. murie.3
     
    merci
    alors questions justement pour saisir le tribunal c au jour du dépot du dossier l'habitation de la mère

    elle habite encore a coté donc la logique voudrez que ce soit ici qu'on saisisse le JAF maintenant est ce qu'elle peut demander à ce que l'affaire soit jugé à son future lieu de résidence
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  14. sophiag Messages postés 38242 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   9 279
     
    Oui, c'est ou elle habite aujourdh'ui, donc, parfait si c'est la meme ville et preuve de plus en votre faveur

    Je réprécise que vous devez vous sentir capable de monter vous meme votre dossier, suivre la procédure et bien le monter (pieces, justificatifs, ect )

    Sinon, une remarque !
    Votre ami devra expliquer pourquoi il n'y a pas eu de jugement fait au préalable au juge
    Mon conseil sera de lui expliquer que cet arrangement amiable marchait jusque la et qu'il n'était pas au courant que cela pourrait lui porter préjudice , si changement de situation
    Qu'il faisait cela pour préserver la bonne entente avec la mere et ne pas la contrarier pour ne pas nuire aux enfants
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  15. sandrine
     
    Dans tous les cas je ne veux pas être rabat-joie, mais rien ne se passera avant le déménagement de l'ancienne conjointe de votre mari. Pour ma part je sus en pleine procédure de droit de garde suite à mon déménagement (100 kms) avec le papa de ma fille et mon dépôt a eu lieu en juin dernier et le délibéré sera dans 15 jours... soit 6 mois.
    En plus elle devait vous avertir (ou du moins le papa) 2 mois avant le déménagement de celle-ci. Il y a une loi là dessus et elle n'en a pas tenu compte.Si elle vous a mis sur le faite accomplie, les juges n'aime pas vraiment cela.
    La seule chose qui ferait avancer les choses c'est qu'il y ai un risque vital pour l'enfant. Ce n'ai pas le cas apparemment donc non il n y a pas vraiment grand chose à faire à part de prendre votre mal en patience .
    Vous allez devoir dire à vos familles et amis respectifs ce qu'il en est afin qu'ils puissent vous soutenir et faire des attestations concernant la maman.
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  16. murie.3
     
    j'avais bien peur de cette réponse malheureusement
    même si je m'y étais un peu préparé c pas facile pour autant

    j'ai entendu parler d'une forme qui va plus vite
    l'assignation sous forme de référer ce n'est pas un vrai référé mais la procedur et plus rapide quand même un mois à un mois et demi
    mais c'est vrai que malheureusement on ne l'empechera pas de partir avec la puce

    personnelement j'ai une crainte que je n'ai pas évoqué avec mon compagnon de ne plus revoir la puce qu'elle refuse la représentation de l'enfant en attendant le jugement

    elle n'a aucune obligation entre temps si ??
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  17. murie.3
     
    merci beaucoup pour vos informations
    tout cela m'est très précieux
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  18. sophiag Messages postés 38242 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   9 279
     
    Vous avez sinon une autre solution (et oui, c'est pas forcement moral, mais c'est le jeu de ces problemes entre guillémé)
    C'est de ne pas rendre l'enfant à la mere (puisque pas de jugement ) et de faire cet procédure comme décrit en haut
    Elle peut le faire, vous pouvez aussi le faire
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  19. sandrine
     
    Temps qu'un jugement n' a pas été effectué elle n'a pas vraiment d'obligation mais vous non plus.... Pour ma part c'était un référé et comme je vous ai dis tout a l heure entre les reports d audiences pour les pieces et l'encombrement des tribunaux il a fallu 6 mois
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  20. murie.3
     
    oui c'est vrai mais ce n'est pas dans l'intéret de la puce

    on ne veux pas la privée de sa mere ou de son frère

    on veux ne pas être priver d'elle
    nous sommes fonctionnaire et militaire ca peut parraitre bête mais je considére que les personne représantant l'état se doit de respecter les lois
    je sais c bête et ca se retournera peu être contre nous mais nous ne prendrons pas cette decision radical
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  21. murie.3
     
    d'accord je ne pensais pas qu'un référé puisse prendre autant de temps

    et je suis sure qu'elle saura bien faire fonctionner les reports .....
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