Maman déménage à 700 km que peut faire papa [Résolu]

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 murie.3 -
Bonjour,

voilà la situation
j'ai essayé de trouver une réponse mais pas facile dans tous les posts certains ce contredise
Donc voilà
mon compagnon a une petite fille de un peu plus de 2 ans avec son ex
elle vient de lui annoncer qu'elle déménagé à la fin du mois
elle a rencontré quelqu'un depuis 3 mois (rencontre internet, visite un ou 2 we ) et quitte tout pour aller vivre chez lui à 700km
nous ne savons pas quoi faire
actuellement c'est une garde alternée à son avantage elle a la pension alimentaire et nous avons la puce 60 à 70 % du temps
elle a un autre fils d'une précédente union qui vit chez ces grands parents depuis 2 ans et la rutpure entre mon compagnon et son ex avant le petit bonhomme appelé mon compagnon papa
depuis 18 mois que nous sommes ensemble sa petite fille m'a totalement adopté et vice versa je l'adore comme si c'était la mienne
Mon compagnon paie donc la pension alimentaire et la moitier de la creche (qu'il a trouvé elle n'a pas cherché/trouvé) plus les vetements et tous le nécéssaire au bien être de sa fille naturellement

dés que la petite deviens trop pesante/encombrante elle la redonne à mon compagnon
Elle est une maman dépassée par l'education de ces enfants dés qu'elle a les 2 ensembles plus d'un week end elle pête un cable (non pas qu'elle soit violente loins de là) mais elle n'arrive pas à s'occuper correctement des 2 en même temps

Donc elle quitte tout sa famille ses amies pour un homme (soit elle a le droit d'être heureuse aussi) mais qu'elles sont les droits de mon compagnon
Elle lui propose un week end tous les mois et la moitier des vacances
Nous avons du mal a accepter la situation

que peut on faire
Peut on demander la garde et qu'elle est un droit de visite malgres son jeune age
elle a besoin de ses 2 parents pour son équilibre et de stabilité pour évoluer au mieux
je ne pense pas que le déménagement avec sa mère soit le mieux pour elle


merci d'avance de vos réponses
nous en avons vraiment besoin

28 réponses

Bonjour,

Votre conjoint a le droit de demander le droit de garde chez vous.
Y a t il déjà eu un jugement pour la garde alternée?
Si oui, cette demande devrait être rapide.
Cdt
bonjour
merci de votre réponse aussi rapide
Non rien n'est écrit (c'est d'ailleur peu être notre tort)
Son ex a toujours refusé l'idée de passé devant le JAF et a toujours fait en sorte de convaincre mon compagnon que ce n'était pas utile
Lui ne voulant que le bien de sa fille est des relation avec son ex a été d'accord

pensez vous qu'il ai une chance d'obtenir la garde malgres le très jeune age de sa fille

merci d'avance
re bonjour,

Biensur qu'un JAF est recommandé, c est même trés utile pour éviter ce genre de situation.
Mais je sais aussi que certaine personne sont spécialiste pour endormir les gens...
A votre place je saisirais rapidement le tribunal à l aide d un avocat spécialisé dans le droit des familles.
Beaucoup de papas ont le droit de garde de leur enfant maintenant même de cet âge. Faites faire de nombreuses attestations sur l honneur de personne pouvant témoigner et aussi demandez une enquête sociale.
La procédure peut être longue mais avec un peu d'acharnement il y a des chance qu'elle aboutisse en votre faveur.
Les juges pensent au bien être des enfants plutôt qu'à celui des parents !
Bon courage!!!!
Merci cela me réconforte un peu ce que vous me dite

Ce week end va être décisitif pour savoir ce qu'il convient de faire
Mon compagnon a RDV avec un avocat pour avoir des info et avec la mere dela puce pour voir les possibilités

malgres sont départ elle est contre le JAF
Elle s'est qu'elle a trop a perdre à mon avis (mais il ne doit pas rentrer en ligne de compte)

on verra en fonction de tout ca pour prendre une décision sur nos demandes

Merci beaucoup
Si votre mari saisi le JAF son ex femme n'aura pas le choix ! Elle devra se plier à sa décision ...
Tenez nous au courant de vos démarches!!
Courage !
oui c'est sure mais qui paie la procédure
chacun ca part
celui qui lance la procédure celui qui part (en l'occurence elle mais comme elle n'a pas d'argent et pas de boulot)
merci pour toutes ces informations
Ce n'est pas la procédure qui va être payante mais les frais d'avocats. Si elle ne peux pas de payer un avocat elle aura le droit a une aide juridictionnelle tout comme vous selon vos charges et salaires.
Votre mari peut lancer la procédure et c est même un plus. Cela n'a rien à voire avec celui qui part ou qui reste mais avec celui qui en demande la garde.
je vous recommanderais même de commencer les démarches rapidement car c'est assez long ...
merci de vos réponses

oui j'ai cru comprendre que c'est long
mais pourtant la situation et relativement urgente
elle déménage le 1er week end de décembre

je me renseigne sur le net depuis 2 jours depuis qu'on a appris la nouvelle
et j'ai déja commencé les démarche pour les extraits de naissance

Mon compagnon n'ai pas disponible en ce moment il est en stage à 500 km (a croire qu'on aime la distance) jusqu'au 3 décembre ou il reviendra définitivement mais actuellement il n'est disponible que le week end donc ca va pas être facile de monter un dossier

Déjà j'ai pris RDV demain matin avec un avocat pour qu'il voit les possibilités et qu'il est des réponses juridiques à ces questions. Ensuite dans l'après midi il a RDV avec son ex pour voir ce qui va se passer concrétement

en attendant on est bloqué on peut rien faire
on ne veux rien dire à nos familles pour le pas les bouleverser

même si mes parents ne sont pas ses "vrais"grands parents ils sont beaucoup attachés à la puce
et le parents de mon compagnon n'en parlons pas
et leur apprendre ca au téléphone ca ne m'enchante guere

Pourtant pour avoir les attestations il va falloir
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Bonsoir
L'avocat n'est pas obligatiore pour les droits de garde et de pension alimentaire, sachez le !
Maintenant, si vous vous sentez capable de monter votre dossier, faire votre requete et justifier de vos prétentions , vous pouvez donc aller tout seul au tribunal et envoyez votre dossier complet au tribunal d'instance du domcile de la mere

Le mieux serait d'avoir des preuves que votre belle fille habitait bien chez vous une semaine sur deux (en garde alternée)
Des attestations (signés, photocopie des cartes d'identités jointes ect)
Vous résumez en deux mots que vous demandez la garde totale et un droit de visite et d'hébergement pour la raison que vous aviez un arrangement amiable de garde alternée depuis (tant d'année ) et que d'un coup, l'ex femme decide de rompre cet arrangement pour suivre son nouvel ami!
Vous préciserez que vous versiez une pension de tel montant depuis tant d'année et vous joignez les justificatifs

Vous listez vos demandes '(plus de pension , garde totale et droit d'hébergement pour la mere )

Voila, vous attendez la convocation du JAF
Votre ami est censé envoyer les photocopies du dossier à son ex (echanges des pieces ) et ils se retrouveront devant le JAF à s'expliquer
merci
alors questions justement pour saisir le tribunal c au jour du dépot du dossier l'habitation de la mère

elle habite encore a coté donc la logique voudrez que ce soit ici qu'on saisisse le JAF maintenant est ce qu'elle peut demander à ce que l'affaire soit jugé à son future lieu de résidence
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Oui, c'est ou elle habite aujourdh'ui, donc, parfait si c'est la meme ville et preuve de plus en votre faveur

Je réprécise que vous devez vous sentir capable de monter vous meme votre dossier, suivre la procédure et bien le monter (pieces, justificatifs, ect )

Sinon, une remarque !
Votre ami devra expliquer pourquoi il n'y a pas eu de jugement fait au préalable au juge
Mon conseil sera de lui expliquer que cet arrangement amiable marchait jusque la et qu'il n'était pas au courant que cela pourrait lui porter préjudice , si changement de situation
Qu'il faisait cela pour préserver la bonne entente avec la mere et ne pas la contrarier pour ne pas nuire aux enfants
Dans tous les cas je ne veux pas être rabat-joie, mais rien ne se passera avant le déménagement de l'ancienne conjointe de votre mari. Pour ma part je sus en pleine procédure de droit de garde suite à mon déménagement (100 kms) avec le papa de ma fille et mon dépôt a eu lieu en juin dernier et le délibéré sera dans 15 jours... soit 6 mois.
En plus elle devait vous avertir (ou du moins le papa) 2 mois avant le déménagement de celle-ci. Il y a une loi là dessus et elle n'en a pas tenu compte.Si elle vous a mis sur le faite accomplie, les juges n'aime pas vraiment cela.
La seule chose qui ferait avancer les choses c'est qu'il y ai un risque vital pour l'enfant. Ce n'ai pas le cas apparemment donc non il n y a pas vraiment grand chose à faire à part de prendre votre mal en patience .
Vous allez devoir dire à vos familles et amis respectifs ce qu'il en est afin qu'ils puissent vous soutenir et faire des attestations concernant la maman.
j'avais bien peur de cette réponse malheureusement
même si je m'y étais un peu préparé c pas facile pour autant

j'ai entendu parler d'une forme qui va plus vite
l'assignation sous forme de référer ce n'est pas un vrai référé mais la procedur et plus rapide quand même un mois à un mois et demi
mais c'est vrai que malheureusement on ne l'empechera pas de partir avec la puce

personnelement j'ai une crainte que je n'ai pas évoqué avec mon compagnon de ne plus revoir la puce qu'elle refuse la représentation de l'enfant en attendant le jugement

elle n'a aucune obligation entre temps si ??
merci beaucoup pour vos informations
tout cela m'est très précieux
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Vous avez sinon une autre solution (et oui, c'est pas forcement moral, mais c'est le jeu de ces problemes entre guillémé)
C'est de ne pas rendre l'enfant à la mere (puisque pas de jugement ) et de faire cet procédure comme décrit en haut
Elle peut le faire, vous pouvez aussi le faire
Temps qu'un jugement n' a pas été effectué elle n'a pas vraiment d'obligation mais vous non plus.... Pour ma part c'était un référé et comme je vous ai dis tout a l heure entre les reports d audiences pour les pieces et l'encombrement des tribunaux il a fallu 6 mois
oui c'est vrai mais ce n'est pas dans l'intéret de la puce

on ne veux pas la privée de sa mere ou de son frère

on veux ne pas être priver d'elle
nous sommes fonctionnaire et militaire ca peut parraitre bête mais je considére que les personne représantant l'état se doit de respecter les lois
je sais c bête et ca se retournera peu être contre nous mais nous ne prendrons pas cette decision radical
d'accord je ne pensais pas qu'un référé puisse prendre autant de temps

et je suis sure qu'elle saura bien faire fonctionner les reports .....
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Ce n'est pas illégal que de garder l'enfant car c'est autant votre droit que celle de la mere car il n'y a pas de jugement justement, d'ou le dileme
Si encore elle avait toujours été chez la mere depuis la séparation ?
Cela ne serait meme pas pensable
Mais étant donner que vous etes en garde alterné (meme si c'est pas officiel) , vous pouvez tout comme elle , l'interrompre et garder l'enfant jusqu'à que le jugement fixe les modalités
Apres, je vous comprend, c'est en votre ame et conscience
Moi, je ne connais pas votre situation familliale comme vous la connaissez, donc, ce sont plus des avis juridiques, des procédures, des arguments pour se defendre

Et voyez aussi l'interet de cette petite fille
Ou se sent t'elle le mieux ? et il n'est certainement pas question de la priver de sa maman, mon propos n'a jamais été celui ci

Pour le référé, c'est en effet conseiller en vu des dates proches !
Sinon, n'oubliez pas non plus qu'une fois partie, elle peut faire établir un jugement dans le lieu ou elle habite et votre ami sera obliger de se déplacer la bas et elle aurait normalement la garde car le juge ne va pas s'amuser à faire déplacer l'enfant alors qu'elle est deja installer sur place (ecole, ect)

C'est donc un risque
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