Maman déménage à 700 km que peut faire papa

Résolu
Bonjour,

voilà la situation
j'ai essayé de trouver une réponse mais pas facile dans tous les posts certains ce contredise
Donc voilà
mon compagnon a une petite fille de un peu plus de 2 ans avec son ex
elle vient de lui annoncer qu'elle déménagé à la fin du mois
elle a rencontré quelqu'un depuis 3 mois (rencontre internet, visite un ou 2 we ) et quitte tout pour aller vivre chez lui à 700km
nous ne savons pas quoi faire
actuellement c'est une garde alternée à son avantage elle a la pension alimentaire et nous avons la puce 60 à 70 % du temps
elle a un autre fils d'une précédente union qui vit chez ces grands parents depuis 2 ans et la rutpure entre mon compagnon et son ex avant le petit bonhomme appelé mon compagnon papa
depuis 18 mois que nous sommes ensemble sa petite fille m'a totalement adopté et vice versa je l'adore comme si c'était la mienne
Mon compagnon paie donc la pension alimentaire et la moitier de la creche (qu'il a trouvé elle n'a pas cherché/trouvé) plus les vetements et tous le nécéssaire au bien être de sa fille naturellement

dés que la petite deviens trop pesante/encombrante elle la redonne à mon compagnon
Elle est une maman dépassée par l'education de ces enfants dés qu'elle a les 2 ensembles plus d'un week end elle pête un cable (non pas qu'elle soit violente loins de là) mais elle n'arrive pas à s'occuper correctement des 2 en même temps

Donc elle quitte tout sa famille ses amies pour un homme (soit elle a le droit d'être heureuse aussi) mais qu'elles sont les droits de mon compagnon
Elle lui propose un week end tous les mois et la moitier des vacances
Nous avons du mal a accepter la situation

que peut on faire
Peut on demander la garde et qu'elle est un droit de visite malgres son jeune age
elle a besoin de ses 2 parents pour son équilibre et de stabilité pour évoluer au mieux
je ne pense pas que le déménagement avec sa mère soit le mieux pour elle

merci d'avance de vos réponses
nous en avons vraiment besoin

28 réponses

  1. Bonjour,

    Votre conjoint a le droit de demander le droit de garde chez vous.
    Y a t il déjà eu un jugement pour la garde alternée?
    Si oui, cette demande devrait être rapide.
    Cdt
    3
    1. bonjour,

      donc voilà enfin quelques nouvelles supplémentaires
      la mère de la petite a enfin essayer de reprendre contact aujourd'hui après une semaine de néant total
      aucune information ni adresse
      il semble que aujourd'hui elle a pris contact avec l'huissier qui lui avait apporté la première assignation
      nous connaissons donc son adresse actuel mais pas nous l'huissier qui l'a donné à notre avocat

      a partir de maintenant qu'elles sont les possibilités
      que va t'il se passé le 2 décembre lors de la prochaine assignation devant le juge

      merci infiniment pour vos réponses
      cordialement
      0
      1. Bonjour

        Je sais que je n'ai remis en route le post que hier soir
        Mais quelqu'un a t'il déjà vécu cette situation
        ou avez vous des informations sur la procédure

        de toute facon nous allons vers une enquéte social pour définir la résidence de la petite quelqu'un a déjà vécu cela

        Merci infiniment de vos réponse
        0
        1. Bonsoir,

          Je reviens vers vous et ce forum pour vous tenir informer et vous redemandez conseil
          Donc voilà
          Il y a eu beaucoup d'évolution dans la situation
          Dans un premier temps l'ex de mon compagnon avait accepté après concertation de nous laisser la petite jusqu'au fête de fin d'année dans un premier temps nous devions avec la petite pour noël et ensuite jusqu'à la rentrée scolaire du mois de septembre
          J'ai appris par hasard par le personnel de la créche qu'elle avait changé d'avis elle n'en a pas informé le père de la petite
          Nous avons donc repris contact aavec notre avocat car elle a indiqué à mon compagnon qu'elle serait parti avant qu'il rentre le vendredi (appel du lundi) et que part conséquent il ne pourrait pas dire au revoir ou embrasser sa fille
          Donc bran le bas de combat le mardi nous avons déposé un référé en urgence avec sucpition d'enlévement au final

          Il apparait lors de la procédure qu'elle a quitté la région le mardi précipitamment à 5h du matin au dire de la grand mère de la petite lors du dépot de l'assignation devant le juge

          voilà depuis lundi dernier donc nous n'avons plus de nouvelles de la petite
          Nous ne savons pas ou elle est ou elle réside
          si elle va bien
          mon compagnon a déja vu le juge
          qui a comme on s'en douté renvoyer l'affaire au 2 decembre en attendant de pouvoir joindre la mère

          nous sommes donc dans le flou
          qu'elle est la procédure à partir de maintenant

          quelle peuve être les délais
          merci d'avance de vos renseignements
          nous manquons franchement d'information s'il vous plait

          merci
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          1. bonsoir

            Merci à tous pour tous ces renseignements
            Mon compagnon a RDV avec un avocat demain
            nous aurons peut être d'autre question apres nous verrons bien
            de plus il voit son ex pour essayer de trouver des solutions

            merci encore
            bonne soirée
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            1. Contributeur
              Oui, peut etre!
              C'est à vous de voir et d'en parler avec le papa et meme la petite , juste pour avoir son ressenti

              Sinon, cela ne se passe pas ainsi pour les trajets
              C'est le juge qui décidera de qui fera les trajets et qui en payera les frais et cela dépendra de la situation de chacun , des revenus, de la défense de Madame , de Monsieur !
              Vous savez, les JAFS, ce n'est pas une science excate , mais quoi qu'il en soit, le JAF priviligera toujours le parent qui n'a d'interet que pour l'enfant , donc, qui parle en ce sens et qui agit dans ce sens la bien sur !
              0
              1. Bonjour

                Me voici à nouveau sur le forum en quete de réponse
                la seconde audience devant le JAF arrive à grand pas
                Nous ne savons toujours pas officiellement (par la mère de la petite ) qu'elle a déménagé
                Notre avocat a sa nouvelle adresse mais nous non
                Depuis plus de 15 jours nous n'avons pas de nouvelle de la petite
                Mon compagnon a une nouvelle fois le week end dernier envoyé un message pour avoir des nouvelles
                La mère de la petite lui a répondu qu'elle allait bien et qu'il aurait pu s'en inquiéter avant
                Alors qu'a chaque fois qu'il la voyait connecté sur msn il lui demandait des nouvelles sans réponse de sa part
                comment cela peut être interpréter par le JAF jeudi

                Merci de vos réponse
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            2. J'ai du mal m'exprimé et je m'en excuse je ne voulais pas incinuer que vous me disiez de la priver de sa mère
              mais en gardant la petite avec nous de fait elle ne verra plus sa mère

              Personnellement et au vu de son comportement je pense qu'elle se sent le mieu chez nous mais après mon jugement est peu être biaisé par mon affection pour elle je ne sais pas

              je pense que de toute facon avant qu'elle parte nous allons déposer un dossier au JAF ce sera a elle de faire les trajet ainsi
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              1. Bonjour,

                Pour ma part, n'ayant pas d'autre conseil que ceux fournis ci-dessus, je tiens juste à vous dire que je trouve votre raisonnement et l'intérêt que vous portez tous 2 à cette petite remarquables. J'espère de tout coeur que vos démarches porteront leurs fruits.

                Cordialement.
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                1. les reports ca ne dure qu un temps ... et il ne faut pas prendre les JAF pour des pigeons ils savent trés bien que certains en profite mais comme je vous ai dis leur "intérêt, c'est l'enfants et non pas les états d'âmes des parents!!!" (et là je me confère à ce qu'à dis le JAF lors de l'audience pour ma fille!!).
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                  1. Contributeur
                    Ce n'est pas illégal que de garder l'enfant car c'est autant votre droit que celle de la mere car il n'y a pas de jugement justement, d'ou le dileme
                    Si encore elle avait toujours été chez la mere depuis la séparation ?
                    Cela ne serait meme pas pensable
                    Mais étant donner que vous etes en garde alterné (meme si c'est pas officiel) , vous pouvez tout comme elle , l'interrompre et garder l'enfant jusqu'à que le jugement fixe les modalités
                    Apres, je vous comprend, c'est en votre ame et conscience
                    Moi, je ne connais pas votre situation familliale comme vous la connaissez, donc, ce sont plus des avis juridiques, des procédures, des arguments pour se defendre

                    Et voyez aussi l'interet de cette petite fille
                    Ou se sent t'elle le mieux ? et il n'est certainement pas question de la priver de sa maman, mon propos n'a jamais été celui ci

                    Pour le référé, c'est en effet conseiller en vu des dates proches !
                    Sinon, n'oubliez pas non plus qu'une fois partie, elle peut faire établir un jugement dans le lieu ou elle habite et votre ami sera obliger de se déplacer la bas et elle aurait normalement la garde car le juge ne va pas s'amuser à faire déplacer l'enfant alors qu'elle est deja installer sur place (ecole, ect)

                    C'est donc un risque
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                    1. d'accord je ne pensais pas qu'un référé puisse prendre autant de temps

                      et je suis sure qu'elle saura bien faire fonctionner les reports .....
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                      1. oui c'est vrai mais ce n'est pas dans l'intéret de la puce

                        on ne veux pas la privée de sa mere ou de son frère

                        on veux ne pas être priver d'elle
                        nous sommes fonctionnaire et militaire ca peut parraitre bête mais je considére que les personne représantant l'état se doit de respecter les lois
                        je sais c bête et ca se retournera peu être contre nous mais nous ne prendrons pas cette decision radical
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                        1. Temps qu'un jugement n' a pas été effectué elle n'a pas vraiment d'obligation mais vous non plus.... Pour ma part c'était un référé et comme je vous ai dis tout a l heure entre les reports d audiences pour les pieces et l'encombrement des tribunaux il a fallu 6 mois
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                          1. Contributeur
                            Vous avez sinon une autre solution (et oui, c'est pas forcement moral, mais c'est le jeu de ces problemes entre guillémé)
                            C'est de ne pas rendre l'enfant à la mere (puisque pas de jugement ) et de faire cet procédure comme décrit en haut
                            Elle peut le faire, vous pouvez aussi le faire
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                            1. merci beaucoup pour vos informations
                              tout cela m'est très précieux
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                              1. j'avais bien peur de cette réponse malheureusement
                                même si je m'y étais un peu préparé c pas facile pour autant

                                j'ai entendu parler d'une forme qui va plus vite
                                l'assignation sous forme de référer ce n'est pas un vrai référé mais la procedur et plus rapide quand même un mois à un mois et demi
                                mais c'est vrai que malheureusement on ne l'empechera pas de partir avec la puce

                                personnelement j'ai une crainte que je n'ai pas évoqué avec mon compagnon de ne plus revoir la puce qu'elle refuse la représentation de l'enfant en attendant le jugement

                                elle n'a aucune obligation entre temps si ??
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                                1. Dans tous les cas je ne veux pas être rabat-joie, mais rien ne se passera avant le déménagement de l'ancienne conjointe de votre mari. Pour ma part je sus en pleine procédure de droit de garde suite à mon déménagement (100 kms) avec le papa de ma fille et mon dépôt a eu lieu en juin dernier et le délibéré sera dans 15 jours... soit 6 mois.
                                  En plus elle devait vous avertir (ou du moins le papa) 2 mois avant le déménagement de celle-ci. Il y a une loi là dessus et elle n'en a pas tenu compte.Si elle vous a mis sur le faite accomplie, les juges n'aime pas vraiment cela.
                                  La seule chose qui ferait avancer les choses c'est qu'il y ai un risque vital pour l'enfant. Ce n'ai pas le cas apparemment donc non il n y a pas vraiment grand chose à faire à part de prendre votre mal en patience .
                                  Vous allez devoir dire à vos familles et amis respectifs ce qu'il en est afin qu'ils puissent vous soutenir et faire des attestations concernant la maman.
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                                  1. Contributeur
                                    Oui, c'est ou elle habite aujourdh'ui, donc, parfait si c'est la meme ville et preuve de plus en votre faveur

                                    Je réprécise que vous devez vous sentir capable de monter vous meme votre dossier, suivre la procédure et bien le monter (pieces, justificatifs, ect )

                                    Sinon, une remarque !
                                    Votre ami devra expliquer pourquoi il n'y a pas eu de jugement fait au préalable au juge
                                    Mon conseil sera de lui expliquer que cet arrangement amiable marchait jusque la et qu'il n'était pas au courant que cela pourrait lui porter préjudice , si changement de situation
                                    Qu'il faisait cela pour préserver la bonne entente avec la mere et ne pas la contrarier pour ne pas nuire aux enfants
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                                    1. merci
                                      alors questions justement pour saisir le tribunal c au jour du dépot du dossier l'habitation de la mère

                                      elle habite encore a coté donc la logique voudrez que ce soit ici qu'on saisisse le JAF maintenant est ce qu'elle peut demander à ce que l'affaire soit jugé à son future lieu de résidence
                                      0
                                      1. Contributeur
                                        Bonsoir
                                        L'avocat n'est pas obligatiore pour les droits de garde et de pension alimentaire, sachez le !
                                        Maintenant, si vous vous sentez capable de monter votre dossier, faire votre requete et justifier de vos prétentions , vous pouvez donc aller tout seul au tribunal et envoyez votre dossier complet au tribunal d'instance du domcile de la mere

                                        Le mieux serait d'avoir des preuves que votre belle fille habitait bien chez vous une semaine sur deux (en garde alternée)
                                        Des attestations (signés, photocopie des cartes d'identités jointes ect)
                                        Vous résumez en deux mots que vous demandez la garde totale et un droit de visite et d'hébergement pour la raison que vous aviez un arrangement amiable de garde alternée depuis (tant d'année ) et que d'un coup, l'ex femme decide de rompre cet arrangement pour suivre son nouvel ami!
                                        Vous préciserez que vous versiez une pension de tel montant depuis tant d'année et vous joignez les justificatifs

                                        Vous listez vos demandes '(plus de pension , garde totale et droit d'hébergement pour la mere )

                                        Voila, vous attendez la convocation du JAF
                                        Votre ami est censé envoyer les photocopies du dossier à son ex (echanges des pieces ) et ils se retrouveront devant le JAF à s'expliquer
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